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Architecte · Plan-de-Cuques (13380)

ILYES NAIT-SI

Architecture à Plan-de-Cuques (13380) · créée en 2023 · Entrepreneur individuel · dirigeant : ILYES NAIT-SI · SIRET 95176559300011

  • Depuis 2023
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

Ce que l’INSEE publie sur ILYES NAIT-SI

Commune
Plan-de-Cuques (13380)
Création de l’entreprise
17/04/2023
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
951 765 593 00011
SIREN
951 765 593
Dirigeant
ILYES NAIT-SI (entrepreneur individuel)
Adresse
Plan-de-Cuques (entrepreneur individuel : adresse non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps

Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Entrepreneur individuel recensé à Plan-de-Cuques, ILYES NAIT-SI apparaît au répertoire Sirene sous l’activité « Activités d’architecture ». Un architecte en nom propre facture souvent hors taxes en franchise de TVA : vérifiez ce point sur le devis avant de comparer avec une société.

Le architecte face aux seuils du permis de construire

Un architecte conçoit le projet, établit le dossier de permis et le signe. Sa signature est obligatoire pour un particulier au-delà de 150 m² de surface de plancher (Service-Public.fr) et toujours pour une personne morale (Légifrance). Ses honoraires sont libres, au pourcentage, au forfait ou à la vacation (Ordre des architectes).

Plan-de-Cuques compte 11 632 habitants, dans les Bouches-du-Rhône, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur. Les règles nationales du permis de construire s’y appliquent : permis au-delà de 20 m² (Service-Public.fr), architecte au-delà de 150 m² (Service-Public.fr), déclaration préalable instruite en 1 mois (Service-Public.fr).

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ILYES NAIT-SI a-t-il créé cette page ?

Non. Cette page est publiée par Annuaire Permis de Construire, un annuaire indépendant construit à partir du répertoire Sirene. ILYES NAIT-SI n’y est pas inscrit volontairement et n’a aucun lien commercial avec le site. Pour le joindre, utilisez ses coordonnées officielles.

Une entreprise peut-elle refuser d’apparaître ?

Toute correction (activité, adresse, forme juridique) est possible sur demande, avec la valeur exacte. Si la donnée vient de Sirene, la rectification à la source via l’INSEE sera reprise automatiquement ; en attendant, une correction manuelle est appliquée.

ILYES NAIT-SI est-il inscrit à l’Ordre des architectes ?

Le site présente ILYES NAIT-SI comme architecte parce que son activité Sirene est le code 71.11Z. L’inscription au tableau de l’Ordre, seule preuve légale du titre, n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau de l’Ordre des architectes avant de confier un projet de plus de 150 m² (Service-Public.fr).

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