Référencement gratuit issu des données de l’INSEE. Annuaire Permis de Construire n’est pas affilié à PASCAL FRANCHE et ne le représente pas. Vous êtes PASCAL FRANCHE et ne souhaitez plus apparaître : demander le retrait.

Architecte · Perceneige (89260)

PASCAL FRANCHE

Architecture à Perceneige (89260) · créée en 1986 · Entrepreneur individuel · dirigeant : PASCAL FRANCHE · SIRET 33896354900062

  • Depuis 1986
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

PASCAL FRANCHE : identité de l’établissement à Perceneige

Commune
Perceneige (89260)
Création de l’entreprise
01/09/1986
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
338 963 549 00062
SIREN
338 963 549
Dirigeant
PASCAL FRANCHE (entrepreneur individuel)
Adresse
Perceneige (entrepreneur individuel : adresse non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps

Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

PASCAL FRANCHE, architecte à Perceneige, figure dans l’annuaire sans inscription volontaire. Les données affichées sont celles de l’INSEE à la date de synchronisation ; une cessation ou un transfert récent peut ne pas encore apparaître. L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche.

Permis de construire : quand solliciter un architecte

Quel que soit le métier, la mission permis comprend en général le relevé, les plans réglementaires, la notice, le formulaire et le dépôt en mairie. Le délai d’instruction est de 2 mois pour une maison, 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr), 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr).

Le document d’urbanisme de Perceneige n’est pas renseigné dans les données publiques consultées ; la mairie le confirme. Avec 1 logements autorisés sur douze mois, le service urbanisme traite régulièrement des dossiers de particuliers.

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PASCAL FRANCHE à Perceneige : questions et réponses

Combien de temps prend un dossier avec un architecte ?

Demandez à PASCAL FRANCHE un calendrier écrit : relevé, avant-projet, dépôt. Après le dépôt, le délai légal court à partir d’un dossier complet (Service-Public.fr) ; un dossier bien préparé évite les demandes de pièces qui le prolongent.

Où trouver la fiche officielle de PASCAL FRANCHE ?

Croisez cette fiche avec la source officielle de l’INSEE et avec le devis reçu. Un changement récent (cessation, transfert, nouvelle activité) peut ne pas encore apparaître ici. Les qualifications et assurances ne sont pas contrôlées par le site.

Combien coûte un permis avec un architecte à Perceneige ?

Le site ne connaît pas les tarifs de PASCAL FRANCHE. Les fourchettes publiées sont nationales : 1 500 à 6 000 € pour le permis d’une maison, 300 à 1 500 € pour une déclaration préalable. Les honoraires sont libres (Ordre des architectes) ; seul un devis écrit engage.

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