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Architecte · Paris (75012)

YANN BAY ARCHITECTE (YBA)

Architecture à Paris (75012) · créée en 2011 · SARL · dirigeant : Yann BAY (Gérant) · SIRET 53827797100049

  • Depuis 2011
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

Ce que l’INSEE publie sur YANN BAY ARCHITECTE (YBA)

Commune
Paris (75012)
Création de l’entreprise
01/12/2011
Forme juridique
SARL
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
538 277 971 00049
SIREN
538 277 971
Dirigeant
Yann BAY (Gérant)
Adresse
207 RUE DE BERCY 75012 PARIS

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Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Avec une création en 2011, YANN BAY ARCHITECTE (YBA) compte 15 ans d’existence au répertoire Sirene. Établi à Paris, ce architecte fait partie des établissements anciens du secteur ; l’information ne préjuge pas de l’activité actuelle, à confirmer lors du premier contact.

Ce qu’un architecte peut signer, et ce qu’il ne peut pas

Pour un permis de maison, l’architecte vérifie le zonage, calcule la surface de plancher (Service-Public.fr), dessine les plans réglementaires, rédige la notice et dépose. Le délai d’instruction reste de 2 mois (Service-Public.fr). Sa responsabilité est engagée sur le projet signé, ce qui explique les réticences face à la signature seule.

À Paris (75012), le dépôt se fait en mairie, en quatre exemplaires papier ou par téléprocédure (Service-Public.fr). L’affichage du panneau de 80 cm sur le terrain suit la notification (Service-Public.fr) et ouvre le délai de recours de 2 mois (Service-Public.fr).

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YANN BAY ARCHITECTE (YBA) à Paris : questions et réponses

Que signifie la forme juridique de YANN BAY ARCHITECTE (YBA) ?

YANN BAY ARCHITECTE (YBA) est enregistré comme SARL, SIREN 538277971. Les informations sur la direction, le capital et les comptes se consultent sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr. Le site reprend uniquement les données diffusibles du répertoire Sirene.

Comment comparer YANN BAY ARCHITECTE (YBA) avec les autres fiches de Paris ?

7305 autre(s) établissement(s) figure(nt) sur la page de la commune, triés par métier puis par ordre alphabétique, sans classement. Comparez le métier, l’ancienneté, la forme juridique, puis les devis sur une mission identique.

YANN BAY ARCHITECTE (YBA) est-il inscrit à l’Ordre des architectes ?

Non vérifié par le site. Le code NAF 71.11Z indique une activité d’architecture au sens de l’INSEE, pas une inscription à l’Ordre. Le tableau officiel de l’Ordre, consultable en ligne, confirme le titre et l’assurance professionnelle.

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