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Architecte · Paris (75011)

SYLVAIN MORVANT

Architecture à Paris (75011) · créée en 1997 · Entrepreneur individuel · dirigeant : SYLVAIN MORVANT · SIRET 41302216100041

  • Depuis 1997
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

Vérifier SYLVAIN MORVANT : SIRET, activité, création

Commune
Paris (75011)
Création de l’entreprise
01/07/1997
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
413 022 161 00041
SIREN
413 022 161
Dirigeant
SYLVAIN MORVANT (entrepreneur individuel)
Adresse
Paris (entrepreneur individuel : adresse non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps

Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

SYLVAIN MORVANT est un établissement d’architecture (code NAF 71.11Z) recensé à Paris (75011) par le répertoire Sirene. Cette activité déclarée permet de le présenter comme architecte sur l’annuaire ; l’inscription à l’Ordre, seule preuve légale du titre, se vérifie sur le tableau officiel. Au-delà de 150 m² de surface de plancher, seul un architecte peut signer un permis.

Le métier de architecte et le permis de construire

Quel que soit le métier, la mission permis comprend en général le relevé, les plans réglementaires, la notice, le formulaire et le dépôt en mairie. Le délai d’instruction est de 2 mois pour une maison, 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr), 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr).

La page de la commune détaille le document d’urbanisme, les logements autorisés, le parc de logements et la liste complète des cabinets recensés à Paris. Elle complète cette fiche pour comparer dans le bon contexte.

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SYLVAIN MORVANT à Paris : questions et réponses

Le titre d’architecte de SYLVAIN MORVANT est-il vérifié ?

Non vérifié par le site. Le code NAF 71.11Z indique une activité d’architecture au sens de l’INSEE, pas une inscription à l’Ordre. Le tableau officiel de l’Ordre, consultable en ligne, confirme le titre et l’assurance professionnelle.

Où trouver la fiche officielle de SYLVAIN MORVANT ?

Croisez cette fiche avec la source officielle de l’INSEE et avec le devis reçu. Un changement récent (cessation, transfert, nouvelle activité) peut ne pas encore apparaître ici. Les qualifications et assurances ne sont pas contrôlées par le site.

Quel délai pour un permis déposé à Paris ?

Demandez à SYLVAIN MORVANT un calendrier écrit : relevé, avant-projet, dépôt. Après le dépôt, le délai légal court à partir d’un dossier complet (Service-Public.fr) ; un dossier bien préparé évite les demandes de pièces qui le prolongent.

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