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Architecte · Paris (75008)

GERARD FRANC

Architecture à Paris (75008) · créée en 1988 · Entrepreneur individuel · dirigeant : GERARD FRANC · SIRET 30888829600149

  • Depuis 1988
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

Données INSEE de GERARD FRANC

Commune
Paris (75008)
Création de l’entreprise
23/11/1988
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
308 888 296 00149
SIREN
308 888 296
Dirigeant
GERARD FRANC (entrepreneur individuel)
Adresse
Paris (entrepreneur individuel : adresse non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps

Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Entrepreneur individuel recensé à Paris, GERARD FRANC apparaît au répertoire Sirene sous l’activité « Activités d’architecture ». Un architecte en nom propre facture souvent hors taxes en franchise de TVA : vérifiez ce point sur le devis avant de comparer avec une société.

Ce qu’un architecte peut signer, et ce qu’il ne peut pas

Un architecte conçoit le projet, établit le dossier de permis et le signe. Sa signature est obligatoire pour un particulier au-delà de 150 m² de surface de plancher (Service-Public.fr) et toujours pour une personne morale (Légifrance). Ses honoraires sont libres, au pourcentage, au forfait ou à la vacation (Ordre des architectes).

1 233 logements ont été autorisés à Paris sur les douze derniers mois connus (Sit@del2). Ce volume indique que le service instructeur de Paris reçoit régulièrement des dossiers et que les cabinets du secteur connaissent ses pratiques.

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Questions sur cette fiche et sur GERARD FRANC

Pourquoi l’adresse de GERARD FRANC n’est-elle pas affichée ?

La carte affiche la commune, pas l’adresse exacte. Pour un entrepreneur individuel, le site ne publie que les données diffusibles. Le premier contact se fait par les coordonnées officielles que l’établissement communique lui-même.

Puis-je comparer GERARD FRANC avec d’autres cabinets ?

Contactez GERARD FRANC par ses coordonnées officielles. Le formulaire de cette page ne lui est pas adressé : la demande est reçue par Annuaire Permis de Construire et confiée à un cabinet du secteur, ce qui fournit un devis supplémentaire à comparer. Gratuit, sans engagement.

Où trouver la fiche officielle de GERARD FRANC ?

Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr : état actif, code NAF, date de création, dirigeants des sociétés. Les données de cette page y correspondent à la date de synchronisation indiquée.

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