Référencement gratuit issu des données de l’INSEE. Annuaire Permis de Construire n’est pas affilié à BRUNO PACHEVIE et ne le représente pas. Vous êtes BRUNO PACHEVIE et ne souhaitez plus apparaître : demander le retrait.

Architecte · Paris (75012)

BRUNO PACHEVIE

Architecture à Paris (75012) · créée en 2012 · Entrepreneur individuel · dirigeant : BRUNO PACHEVIE · SIRET 75387445200018

  • Depuis 2012
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

Informations Sirene sur BRUNO PACHEVIE

Commune
Paris (75012)
Création de l’entreprise
03/09/2012
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
753 874 452 00018
SIREN
753 874 452
Dirigeant
BRUNO PACHEVIE (entrepreneur individuel)
Adresse
Paris (entrepreneur individuel : adresse non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps

Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

BRUNO PACHEVIE exerce en entreprise individuelle à Paris (75012). Pour ce statut, le répertoire Sirene ne publie pas l’adresse personnelle : seule la commune figure sur cette fiche. L’exploitant est la personne nommée dans la dénomination ; la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr confirme l’état actif.

Architecte et dossier de permis : périmètre de la mission

Un architecte conçoit le projet, établit le dossier de permis et le signe. Sa signature est obligatoire pour un particulier au-delà de 150 m² de surface de plancher (Service-Public.fr) et toujours pour une personne morale (Légifrance). Ses honoraires sont libres, au pourcentage, au forfait ou à la vacation (Ordre des architectes).

Paris compte 2 103 778 habitants, dans le département de Paris, en région Île-de-France. Les règles nationales du permis de construire s’y appliquent : permis au-delà de 20 m² (Service-Public.fr), architecte au-delà de 150 m² (Service-Public.fr), déclaration préalable instruite en 1 mois (Service-Public.fr).

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À propos de la fiche BRUNO PACHEVIE

Ce site est-il celui de BRUNO PACHEVIE ?

Non, Annuaire Permis de Construire n’est pas le site de BRUNO PACHEVIE. Les informations proviennent de l’INSEE, sous Licence Ouverte 2.0. L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche à tout moment depuis la page dédiée.

Quel délai pour un permis déposé à Paris ?

Demandez à BRUNO PACHEVIE un calendrier écrit : relevé, avant-projet, dépôt. Après le dépôt, le délai légal court à partir d’un dossier complet (Service-Public.fr) ; un dossier bien préparé évite les demandes de pièces qui le prolongent.

Le titre d’architecte de BRUNO PACHEVIE est-il vérifié ?

Le site présente BRUNO PACHEVIE comme architecte parce que son activité Sirene est le code 71.11Z. L’inscription au tableau de l’Ordre, seule preuve légale du titre, n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau de l’Ordre des architectes avant de confier un projet de plus de 150 m² (Service-Public.fr).

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