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Architecte · Paris (75007)

ATELIER SEQUANA ARCHITECTURES M DE BUSNI

Architecture à Paris (75007) · créée en 2004 · SARL · SIRET 45347146800026

  • Depuis 2004
  • En activité au répertoire Sirene
  • Établissement secondaire

Fiche d’identité de ATELIER SEQUANA ARCHITECTURES M DE BUSNI à Paris

Commune
Paris (75007)
Création de l’entreprise
04/05/2004
Forme juridique
SARL
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
453 471 468 00026
SIREN
453 471 468
Adresse
48 AVENUE CHARLES FLOQUET 75007 PARIS

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Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

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Permis de construire : quand solliciter un architecte

Pour un permis de maison, l’architecte vérifie le zonage, calcule la surface de plancher (Service-Public.fr), dessine les plans réglementaires, rédige la notice et dépose. Le délai d’instruction reste de 2 mois (Service-Public.fr). Sa responsabilité est engagée sur le projet signé, ce qui explique les réticences face à la signature seule.

À Paris (75007), le dépôt se fait en mairie, en quatre exemplaires papier ou par téléprocédure (Service-Public.fr). L’affichage du panneau de 80 cm sur le terrain suit la notification (Service-Public.fr) et ouvre le délai de recours de 2 mois (Service-Public.fr).

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ATELIER SEQUANA ARCHITECTURES M DE BUSNI : questions fréquentes

Quel délai pour un permis déposé à Paris ?

Le temps de préparation dépend du cabinet et du projet, en général quelques semaines. L’instruction par la mairie de Paris prend ensuite 2 mois pour une maison et 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr). Une déclaration préalable s’instruit en 1 mois (Service-Public.fr).

Qui dirige ATELIER SEQUANA ARCHITECTURES M DE BUSNI ?

Le dirigeant déclaré au registre national des entreprises figure sur la fiche lorsqu’il est publié. ATELIER SEQUANA ARCHITECTURES M DE BUSNI est une SARL ; cette forme juridique dit le cadre de responsabilité de la structure, pas la qualité des dossiers.

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