PIERRE-YVES TOURNEIX
Orsay (91400)
Référencement gratuit issu des données de l’INSEE. Annuaire Permis de Construire n’est pas affilié à SOCIETE PASCAL GERARD et ne le représente pas. Vous êtes SOCIETE PASCAL GERARD et ne souhaitez plus apparaître : demander le retrait.
Architecture à Orsay (91400) · créée en 1991 · SARL · dirigeant : MR GERARD PASCAL (Gérant) · SIRET 38238255400022
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Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
Société de forme SARL, SOCIETE PASCAL GERARD exerce à Orsay sous le code NAF 71.11Z. Le dirigeant déclaré est MR GERARD PASCAL (Gérant). Ces données publiques servent à vérifier l’établissement ; elles ne disent rien de la qualité des dossiers, à apprécier sur devis et références.
Quel que soit le métier, la mission permis comprend en général le relevé, les plans réglementaires, la notice, le formulaire et le dépôt en mairie. Le délai d’instruction est de 2 mois pour une maison, 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr), 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr).
À Orsay (91400), le dépôt se fait en mairie, en quatre exemplaires papier ou par téléprocédure (Service-Public.fr). L’affichage du panneau de 80 cm sur le terrain suit la notification (Service-Public.fr) et ouvre le délai de recours de 2 mois (Service-Public.fr).
Orsay (91400)
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Contactez SOCIETE PASCAL GERARD par ses coordonnées officielles. Le formulaire de cette page ne lui est pas adressé : la demande est reçue par Annuaire Permis de Construire et confiée à un cabinet du secteur, ce qui fournit un devis supplémentaire à comparer. Gratuit, sans engagement.
Ouvrez la page d'Orsay : elle liste tous les architectes, maîtres d’œuvre et dessinateurs recensés, avec leur pastille de métier. Demandez le même devis à deux ou trois d’entre eux et au formulaire du site.
Le temps de préparation dépend du cabinet et du projet, en général quelques semaines. L’instruction par la mairie d'Orsay prend ensuite 2 mois pour une maison et 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr). Une déclaration préalable s’instruit en 1 mois (Service-Public.fr).
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.