JEAN YVES DEMUYTER
Nîmes (30000)
Référencement gratuit issu des données de l’INSEE. Annuaire Permis de Construire n’est pas affilié à FRANCOIS CLAUZEL EURL et ne le représente pas. Vous êtes FRANCOIS CLAUZEL EURL et ne souhaitez plus apparaître : demander le retrait.
Architecture à Nîmes (30000) · créée en 2000 · SAS · dirigeant : Jean-Francois CLAUZEL (Président de SAS) · SIRET 43027497700015
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Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
Société de forme SAS, FRANCOIS CLAUZEL EURL exerce à Nîmes sous le code NAF 71.11Z. Le dirigeant déclaré est Jean-Francois CLAUZEL (Président de SAS). Ces données publiques servent à vérifier l’établissement ; elles ne disent rien de la qualité des dossiers, à apprécier sur devis et références.
Quel que soit le métier, la mission permis comprend en général le relevé, les plans réglementaires, la notice, le formulaire et le dépôt en mairie. Le délai d’instruction est de 2 mois pour une maison, 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr), 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr).
406 logements ont été autorisés à Nîmes sur les douze derniers mois connus (Sit@del2). Ce volume indique que le service instructeur de Nîmes reçoit régulièrement des dossiers et que les cabinets du secteur connaissent ses pratiques.
Nîmes (30000)
Nîmes (30900)
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Non, Annuaire Permis de Construire n’est pas le site de FRANCOIS CLAUZEL EURL. Les informations proviennent de l’INSEE, sous Licence Ouverte 2.0. L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche à tout moment depuis la page dédiée.
Non, ce sont des repères issus de guides de prix 2024 à 2026, pas une offre de FRANCOIS CLAUZEL EURL. Demandez un devis détaillant la mission (plans, notice, dépôt, échanges avec la mairie) et comparez-le à ces fourchettes et à deux autres devis.
Toute correction (activité, adresse, forme juridique) est possible sur demande, avec la valeur exacte. Si la donnée vient de Sirene, la rectification à la source via l’INSEE sera reprise automatiquement ; en attendant, une correction manuelle est appliquée.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.