SARL ART'US FRANCE
Nice (06000)
Référencement gratuit issu des données de l’INSEE. Annuaire Permis de Construire n’est pas affilié à JEAN-FRANCIS CORDONE et ne le représente pas. Vous êtes JEAN-FRANCIS CORDONE et ne souhaitez plus apparaître : demander le retrait.
Architecture à Nice (06000) · créée en 1980 · Entrepreneur individuel · dirigeant : JEAN-FRANCIS CORDONE · SIRET 31829443600023
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps
Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
Entrepreneur individuel recensé à Nice, JEAN-FRANCIS CORDONE apparaît au répertoire Sirene sous l’activité « Activités d’architecture ». Un architecte en nom propre facture souvent hors taxes en franchise de TVA : vérifiez ce point sur le devis avant de comparer avec une société.
Pour un permis de maison, l’architecte vérifie le zonage, calcule la surface de plancher (Service-Public.fr), dessine les plans réglementaires, rédige la notice et dépose. Le délai d’instruction reste de 2 mois (Service-Public.fr). Sa responsabilité est engagée sur le projet signé, ce qui explique les réticences face à la signature seule.
La taxe d’aménagement s’applique à Nice comme partout : 892 € par m² de valeur forfaitaire en 2026 hors Île-de-France (Service-Public.fr). Taux communal de 1 à 5 %, départemental de 2,5 % au plus (Service-Public.fr). Le cabinet peut l’estimer.
Nice (06000)
Nice (06300)
Nice (06000)
Nice (06300)
Nice (06100)
Nice (06100)
Nice (06000)
Nice (06000)
Non, Annuaire Permis de Construire n’est pas le site de JEAN-FRANCIS CORDONE. Les informations proviennent de l’INSEE, sous Licence Ouverte 2.0. L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche à tout moment depuis la page dédiée.
Non vérifié par le site. Le code NAF 71.11Z indique une activité d’architecture au sens de l’INSEE, pas une inscription à l’Ordre. Le tableau officiel de l’Ordre, consultable en ligne, confirme le titre et l’assurance professionnelle.
Le temps de préparation dépend du cabinet et du projet, en général quelques semaines. L’instruction par la mairie de Nice prend ensuite 2 mois pour une maison et 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr). Une déclaration préalable s’instruit en 1 mois (Service-Public.fr).
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.