Référencement gratuit issu des données de l’INSEE. Annuaire Permis de Construire n’est pas affilié à DUBUISSON ARCHITECTURE et ne le représente pas. Vous êtes DUBUISSON ARCHITECTURE et ne souhaitez plus apparaître : demander le retrait.

Architecte · Nice (06300)

DUBUISSON ARCHITECTURE

Architecture à Nice (06300) · créée en 2004 · SAS · dirigeant : Caroline DUBUISSON (Président de SAS) · SIRET 48007667800030

  • Depuis 2004
  • En activité au répertoire Sirene
  • Établissement secondaire

DUBUISSON ARCHITECTURE (06300) : l’établissement en chiffres

Commune
Nice (06300)
Création de l’entreprise
20/12/2004
Forme juridique
SAS
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
480 076 678 00030
SIREN
480 076 678
Dirigeant
Caroline DUBUISSON (Président de SAS)
Adresse
9 PLACE GARIBALDI 06300 NICE

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Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

DUBUISSON ARCHITECTURE, architecte à Nice, figure dans l’annuaire sans inscription volontaire. Les données affichées sont celles de l’INSEE à la date de synchronisation ; une cessation ou un transfert récent peut ne pas encore apparaître. L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche.

Ce que fait un architecte pour un dossier d’urbanisme

Quel que soit le métier, la mission permis comprend en général le relevé, les plans réglementaires, la notice, le formulaire et le dépôt en mairie. Le délai d’instruction est de 2 mois pour une maison, 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr), 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr).

À Nice, la base Mérimée recense des monuments historiques protégés, au nombre de 81. À moins de 500 m, un projet visible depuis le monument relève des abords (Légifrance) et le délai d’instruction est majoré d’un mois (Légifrance).

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Vérifier, comparer, retirer : questions sur la fiche de DUBUISSON ARCHITECTURE

Comment retirer la fiche de DUBUISSON ARCHITECTURE ?

Oui. Un e-mail depuis une adresse rattachée à l’entreprise, avec le SIRET, suffit : la fiche est supprimée à la mise à jour suivante et le SIRET placé en liste d’exclusion. La procédure est décrite sur la page de retrait, gratuite et sans justification.

Où trouver la fiche officielle de DUBUISSON ARCHITECTURE ?

Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr : état actif, code NAF, date de création, dirigeants des sociétés. Les données de cette page y correspondent à la date de synchronisation indiquée.

DUBUISSON ARCHITECTURE est-il inscrit à l’Ordre des architectes ?

Le site présente DUBUISSON ARCHITECTURE comme architecte parce que son activité Sirene est le code 71.11Z. L’inscription au tableau de l’Ordre, seule preuve légale du titre, n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau de l’Ordre des architectes avant de confier un projet de plus de 150 m² (Service-Public.fr).

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