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Architecte · Nice (06000)

AGNES DUMONT-MERCY

Architecture à Nice (06000) · créée en 2002 · Entrepreneur individuel · dirigeant : AGNES DUMONT-MERCY · SIRET 44316395100033

  • Depuis 2002
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

Données INSEE de AGNES DUMONT-MERCY

Commune
Nice (06000)
Création de l’entreprise
01/08/2002
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
443 163 951 00033
SIREN
443 163 951
Dirigeant
AGNES DUMONT-MERCY (entrepreneur individuel)
Adresse
Nice (entrepreneur individuel : adresse non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps

Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Entrepreneur individuel recensé à Nice, AGNES DUMONT-MERCY apparaît au répertoire Sirene sous l’activité « Activités d’architecture ». Un architecte en nom propre facture souvent hors taxes en franchise de TVA : vérifiez ce point sur le devis avant de comparer avec une société.

Le architecte face aux seuils du permis de construire

Quel que soit le métier, la mission permis comprend en général le relevé, les plans réglementaires, la notice, le formulaire et le dépôt en mairie. Le délai d’instruction est de 2 mois pour une maison, 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr), 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr).

1 642 logements ont été autorisés à Nice sur les douze derniers mois connus (Sit@del2). Ce volume indique que le service instructeur de Nice reçoit régulièrement des dossiers et que les cabinets du secteur connaissent ses pratiques.

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AGNES DUMONT-MERCY : questions fréquentes

Une entreprise peut-elle refuser d’apparaître ?

Oui. Un e-mail depuis une adresse rattachée à l’entreprise, avec le SIRET, suffit : la fiche est supprimée à la mise à jour suivante et le SIRET placé en liste d’exclusion. La procédure est décrite sur la page de retrait, gratuite et sans justification.

Pourquoi l’adresse de AGNES DUMONT-MERCY n’est-elle pas affichée ?

La carte affiche la commune, pas l’adresse exacte. Pour un entrepreneur individuel, le site ne publie que les données diffusibles. Le premier contact se fait par les coordonnées officielles que l’établissement communique lui-même.

Comment vérifier les informations sur AGNES DUMONT-MERCY ?

Croisez cette fiche avec la source officielle de l’INSEE et avec le devis reçu. Un changement récent (cessation, transfert, nouvelle activité) peut ne pas encore apparaître ici. Les qualifications et assurances ne sont pas contrôlées par le site.

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