ARTRAVAUX SARL D'ARCHITECTURE
Neuville-sur-Saône (69250)
Référencement gratuit issu des données de l’INSEE. Annuaire Permis de Construire n’est pas affilié à SARL B.G.M. AGENCEMENT et ne le représente pas. Vous êtes SARL B.G.M. AGENCEMENT et ne souhaitez plus apparaître : demander le retrait.
Architecture à Neuville-sur-Saône (69250) · créée en 1994 · SARL · dirigeant : Corrado CENCE (Gérant) · SIRET 39774036600034
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Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
SARL B.G.M. AGENCEMENT, architecte à Neuville-sur-Saône, figure dans l’annuaire sans inscription volontaire. Les données affichées sont celles de l’INSEE à la date de synchronisation ; une cessation ou un transfert récent peut ne pas encore apparaître. L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche.
Quel que soit le métier, la mission permis comprend en général le relevé, les plans réglementaires, la notice, le formulaire et le dépôt en mairie. Le délai d’instruction est de 2 mois pour une maison, 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr), 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr).
La taxe d’aménagement s’applique à Neuville-sur-Saône comme partout : 892 € par m² de valeur forfaitaire en 2026 hors Île-de-France (Service-Public.fr). Taux communal de 1 à 5 %, départemental de 2,5 % au plus (Service-Public.fr). Le cabinet peut l’estimer.
Neuville-sur-Saône (69250)
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Le dirigeant déclaré au registre national des entreprises figure sur la fiche lorsqu’il est publié. SARL B.G.M. AGENCEMENT est une SARL ; cette forme juridique dit le cadre de responsabilité de la structure, pas la qualité des dossiers.
Ouvrez la page de Neuville-sur-Saône : elle liste tous les architectes, maîtres d’œuvre et dessinateurs recensés, avec leur pastille de métier. Demandez le même devis à deux ou trois d’entre eux et au formulaire du site.
Le site présente SARL B.G.M. AGENCEMENT comme architecte parce que son activité Sirene est le code 71.11Z. L’inscription au tableau de l’Ordre, seule preuve légale du titre, n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau de l’Ordre des architectes avant de confier un projet de plus de 150 m² (Service-Public.fr).
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.