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Architecte · Montseveroux (38122)

GAETAN BROUARD

Architecture à Montseveroux (38122) · créée en 1996 · Entrepreneur individuel · dirigeant : GAETAN BROUARD · SIRET 40492601600035

  • Depuis 1996
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

GAETAN BROUARD, architecte à Montseveroux : ce que dit le répertoire Sirene

Commune
Montseveroux (38122)
Création de l’entreprise
15/04/1996
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
404 926 016 00035
SIREN
404 926 016
Dirigeant
GAETAN BROUARD (entrepreneur individuel)
Effectif déclaré
3 à 5 salariés
Adresse
Montseveroux (entrepreneur individuel : adresse non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps

Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

La fiche de GAETAN BROUARD provient du répertoire Sirene, sous Licence Ouverte 2.0. Elle situe l’établissement à Montseveroux parmi les architectes du secteur. Pour comparer, ouvrez les fiches voisines, vérifiez chaque SIRET sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr et demandez des devis sur une mission identique.

Ce que fait un architecte pour un dossier d’urbanisme

Le titre d’architecte est protégé : il suppose un diplôme et l’inscription au tableau de l’Ordre. En général, un cabinet d’architecture propose trois formules : mission permis seule, conception complète jusqu’au dépôt, ou mission complète avec suivi de chantier. Les guides de prix relèvent 4 000 à 12 000 € pour la mission permis seule.

Pour un terrain à Montseveroux, un certificat d’urbanisme gratuit, instruit en 1 ou 2 mois, fige les règles et les taxes pendant 18 mois (Service-Public.fr). C’est une étape utile avant de signer avec un cabinet, quel qu’il soit.

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Questions avant de contacter GAETAN BROUARD

GAETAN BROUARD est-il inscrit à l’Ordre des architectes ?

Le site présente GAETAN BROUARD comme architecte parce que son activité Sirene est le code 71.11Z. L’inscription au tableau de l’Ordre, seule preuve légale du titre, n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau de l’Ordre des architectes avant de confier un projet de plus de 150 m² (Service-Public.fr).

GAETAN BROUARD a-t-il créé cette page ?

Non, Annuaire Permis de Construire n’est pas le site de GAETAN BROUARD. Les informations proviennent de l’INSEE, sous Licence Ouverte 2.0. L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche à tout moment depuis la page dédiée.

Les données de GAETAN BROUARD sont-elles exactes ?

Croisez cette fiche avec la source officielle de l’INSEE et avec le devis reçu. Un changement récent (cessation, transfert, nouvelle activité) peut ne pas encore apparaître ici. Les qualifications et assurances ne sont pas contrôlées par le site.

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