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Architecte · Montliot-et-Courcelles (21400)

DELPHINE HUBERT

Architecture à Montliot-et-Courcelles (21400) · créée en 2011 · Entrepreneur individuel · dirigeant : DELPHINE HUBERT · SIRET 53457112000011

  • Depuis 2011
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

Données INSEE de DELPHINE HUBERT

Commune
Montliot-et-Courcelles (21400)
Création de l’entreprise
11/09/2011
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
534 571 120 00011
SIREN
534 571 120
Dirigeant
DELPHINE HUBERT (entrepreneur individuel)
Adresse
Montliot-et-Courcelles (entrepreneur individuel : adresse non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps

Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

DELPHINE HUBERT exerce en entreprise individuelle à Montliot-et-Courcelles (21400). Pour ce statut, le répertoire Sirene ne publie pas l’adresse personnelle : seule la commune figure sur cette fiche. L’exploitant est la personne nommée dans la dénomination ; la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr confirme l’état actif.

Architecte et dossier de permis : périmètre de la mission

Un architecte conçoit le projet, établit le dossier de permis et le signe. Sa signature est obligatoire pour un particulier au-delà de 150 m² de surface de plancher (Service-Public.fr) et toujours pour une personne morale (Légifrance). Ses honoraires sont libres, au pourcentage, au forfait ou à la vacation (Ordre des architectes).

La page de la commune détaille le document d’urbanisme, les logements autorisés, le parc de logements et la liste complète des cabinets recensés à Montliot-et-Courcelles. Elle complète cette fiche pour comparer dans le bon contexte.

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