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Architecte · Montagrier (24350)

PASCAL ARNAUD

Architecture à Montagrier (24350) · créée en 2010 · Entrepreneur individuel · dirigeant : PASCAL ARNAUD · SIRET 52097963400026

  • Depuis 2010
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

Ce que l’INSEE publie sur PASCAL ARNAUD

Commune
Montagrier (24350)
Création de l’entreprise
29/03/2010
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
520 979 634 00026
SIREN
520 979 634
Dirigeant
PASCAL ARNAUD (entrepreneur individuel)
Adresse
Montagrier (entrepreneur individuel : adresse non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps

Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

La fiche de PASCAL ARNAUD provient du répertoire Sirene, sous Licence Ouverte 2.0. Elle situe l’établissement à Montagrier parmi les architectes du secteur. Pour comparer, ouvrez les fiches voisines, vérifiez chaque SIRET sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr et demandez des devis sur une mission identique.

Permis de construire à Montagrier : la place du architecte

Pour un permis de maison, l’architecte vérifie le zonage, calcule la surface de plancher (Service-Public.fr), dessine les plans réglementaires, rédige la notice et dépose. Le délai d’instruction reste de 2 mois (Service-Public.fr). Sa responsabilité est engagée sur le projet signé, ce qui explique les réticences face à la signature seule.

La taxe d’aménagement s’applique à Montagrier comme partout : 892 € par m² de valeur forfaitaire en 2026 hors Île-de-France (Service-Public.fr). Taux communal de 1 à 5 %, départemental de 2,5 % au plus (Service-Public.fr). Le cabinet peut l’estimer.

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PASCAL ARNAUD : questions fréquentes

Comment vérifier les informations sur PASCAL ARNAUD ?

Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr : état actif, code NAF, date de création, dirigeants des sociétés. Les données de cette page y correspondent à la date de synchronisation indiquée.

PASCAL ARNAUD est-il inscrit à l’Ordre des architectes ?

Le site présente PASCAL ARNAUD comme architecte parce que son activité Sirene est le code 71.11Z. L’inscription au tableau de l’Ordre, seule preuve légale du titre, n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau de l’Ordre des architectes avant de confier un projet de plus de 150 m² (Service-Public.fr).

Puis-je comparer PASCAL ARNAUD avec d’autres cabinets ?

Non, le formulaire arrive à l’éditeur du site, qui transmet à un cabinet proche de Montagrier. Pour comparer, demandez un devis à PASCAL ARNAUD directement, un autre via le formulaire et un troisième à une fiche voisine, sur la même mission.

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