PHILIPPE RIVAILLE
Calamane · 3 km
Référencement gratuit issu des données de l’INSEE. Annuaire Permis de Construire n’est pas affilié à CJB-CONCEPT et ne le représente pas. Vous êtes CJB-CONCEPT et ne souhaitez plus apparaître : demander le retrait.
Architecture à Mercuès (46090) · créée en 2004 · Entrepreneur individuel · dirigeant : CARMO FERREIRA BRANCO · SIRET 45367409500022
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps
Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
Entrepreneur individuel recensé à Mercuès, CJB-CONCEPT apparaît au répertoire Sirene sous l’activité « Activités d’architecture ». Un architecte en nom propre facture souvent hors taxes en franchise de TVA : vérifiez ce point sur le devis avant de comparer avec une société.
Quel que soit le métier, la mission permis comprend en général le relevé, les plans réglementaires, la notice, le formulaire et le dépôt en mairie. Le délai d’instruction est de 2 mois pour une maison, 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr), 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr).
À Mercuès (46090), le dépôt se fait en mairie, en quatre exemplaires papier ou par téléprocédure (Service-Public.fr). L’affichage du panneau de 80 cm sur le terrain suit la notification (Service-Public.fr) et ouvre le délai de recours de 2 mois (Service-Public.fr).
Calamane · 3 km
Pradines · 4 km
Douelle · 4 km
Douelle · 4 km
Cahors · 6 km
Cahors · 6 km
D’après le répertoire Sirene, oui : aucun autre établissement des codes NAF retenus n’est domicilié à Mercuès. Les cabinets les plus proches sont affichés ci-dessus avec leur distance, pour comparer avant de choisir.
Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr : état actif, code NAF, date de création, dirigeants des sociétés. Les données de cette page y correspondent à la date de synchronisation indiquée.
La carte affiche la commune, pas l’adresse exacte. Pour un entrepreneur individuel, le site ne publie que les données diffusibles. Le premier contact se fait par les coordonnées officielles que l’établissement communique lui-même.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.