Référencement gratuit issu des données de l’INSEE. Annuaire Permis de Construire n’est pas affilié à JEAN BROSSON et ne le représente pas. Vous êtes JEAN BROSSON et ne souhaitez plus apparaître : demander le retrait.

Architecte · Mende (48000)

JEAN BROSSON

Architecture à Mende (48000) · créée en 1992 · Entrepreneur individuel · dirigeant : JEAN BROSSON · SIRET 38765228200022

  • Depuis 1992
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

Ce que l’INSEE publie sur JEAN BROSSON

Commune
Mende (48000)
Création de l’entreprise
01/05/1992
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
387 652 282 00022
SIREN
387 652 282
Dirigeant
JEAN BROSSON (entrepreneur individuel)
Adresse
Mende (entrepreneur individuel : adresse non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps

Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

JEAN BROSSON, architecte à Mende, figure dans l’annuaire sans inscription volontaire. Les données affichées sont celles de l’INSEE à la date de synchronisation ; une cessation ou un transfert récent peut ne pas encore apparaître. L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche.

Comparer un architecte à Mende : les critères

Un architecte conçoit le projet, établit le dossier de permis et le signe. Sa signature est obligatoire pour un particulier au-delà de 150 m² de surface de plancher (Service-Public.fr) et toujours pour une personne morale (Légifrance). Ses honoraires sont libres, au pourcentage, au forfait ou à la vacation (Ordre des architectes).

Pour un terrain à Mende, un certificat d’urbanisme gratuit, instruit en 1 ou 2 mois, fige les règles et les taxes pendant 18 mois (Service-Public.fr). C’est une étape utile avant de signer avec un cabinet, quel qu’il soit.

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JEAN BROSSON : questions fréquentes

Ce site est-il celui de JEAN BROSSON ?

Non, Annuaire Permis de Construire n’est pas le site de JEAN BROSSON. Les informations proviennent de l’INSEE, sous Licence Ouverte 2.0. L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche à tout moment depuis la page dédiée.

Quel délai pour un permis déposé à Mende ?

Demandez à JEAN BROSSON un calendrier écrit : relevé, avant-projet, dépôt. Après le dépôt, le délai légal court à partir d’un dossier complet (Service-Public.fr) ; un dossier bien préparé évite les demandes de pièces qui le prolongent.

Vous êtes JEAN BROSSON et souhaitez modifier cette page ?

Oui. Un e-mail depuis une adresse rattachée à l’entreprise, avec le SIRET, suffit : la fiche est supprimée à la mise à jour suivante et le SIRET placé en liste d’exclusion. La procédure est décrite sur la page de retrait, gratuite et sans justification.

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