JEAN-MICHEL EUGENE
Massy (91300)
Référencement gratuit issu des données de l’INSEE. Annuaire Permis de Construire n’est pas affilié à ROBY-DE COURSON- ARCHITECTES ASSOCIES et ne le représente pas. Vous êtes ROBY-DE COURSON- ARCHITECTES ASSOCIES et ne souhaitez plus apparaître : demander le retrait.
Architecture à Massy (91300) · créée en 2013 · SARL · dirigeant : Eric DE COURSON DE LA VILLENEUVE (Gérant) · SIRET 79417660200017
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Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
ROBY-DE COURSON- ARCHITECTES ASSOCIES est un établissement d’architecture (code NAF 71.11Z) recensé à Massy (91300) par le répertoire Sirene. Cette activité déclarée permet de le présenter comme architecte sur l’annuaire ; l’inscription à l’Ordre, seule preuve légale du titre, se vérifie sur le tableau officiel. Au-delà de 150 m² de surface de plancher, seul un architecte peut signer un permis.
Un architecte conçoit le projet, établit le dossier de permis et le signe. Sa signature est obligatoire pour un particulier au-delà de 150 m² de surface de plancher (Service-Public.fr) et toujours pour une personne morale (Légifrance). Ses honoraires sont libres, au pourcentage, au forfait ou à la vacation (Ordre des architectes).
À Massy, la base Mérimée recense des monuments historiques protégés, au nombre de 2. À moins de 500 m, un projet visible depuis le monument relève des abords (Légifrance) et le délai d’instruction est majoré d’un mois (Légifrance).
Massy (91300)
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Non vérifié par le site. Le code NAF 71.11Z indique une activité d’architecture au sens de l’INSEE, pas une inscription à l’Ordre. Le tableau officiel de l’Ordre, consultable en ligne, confirme le titre et l’assurance professionnelle.
ROBY-DE COURSON- ARCHITECTES ASSOCIES est enregistré comme SARL, SIREN 794176602. Les informations sur la direction, le capital et les comptes se consultent sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr. Le site reprend uniquement les données diffusibles du répertoire Sirene.
Oui. Un e-mail depuis une adresse rattachée à l’entreprise, avec le SIRET, suffit : la fiche est supprimée à la mise à jour suivante et le SIRET placé en liste d’exclusion. La procédure est décrite sur la page de retrait, gratuite et sans justification.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.