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Architecte · Marennes-Hiers-Brouage (17320)

LES BONS PLANS

Architecture à Marennes-Hiers-Brouage (17320) · créée en 2022 · SAS · dirigeant : Dominique BREMAUD (Président de SAS) · SIRET 91314686600011

  • Depuis 2022
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

Vérifier LES BONS PLANS : SIRET, activité, création

Commune
Marennes-Hiers-Brouage (17320)
Création de l’entreprise
01/05/2022
Forme juridique
SAS
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
913 146 866 00011
SIREN
913 146 866
Dirigeant
Dominique BREMAUD (Président de SAS)
Adresse
8 RUE DES OMBRETTES 17320 MARENNES-HIERS-BROUAGE

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Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Recensé sous l’activité « Activités d’architecture », LES BONS PLANS exerce à Marennes-Hiers-Brouage, en Charente-Maritime. Le code 71.11Z désigne un cabinet d’architecture au sens de l’INSEE. Comparez cette fiche avec les autres établissements du secteur sur l’ancienneté, la forme juridique et la mission proposée, puis demandez un devis écrit.

Ce qu’un architecte peut signer, et ce qu’il ne peut pas

Quel que soit le métier, la mission permis comprend en général le relevé, les plans réglementaires, la notice, le formulaire et le dépôt en mairie. Le délai d’instruction est de 2 mois pour une maison, 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr), 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr).

La taxe d’aménagement s’applique à Marennes-Hiers-Brouage comme partout : 892 € par m² de valeur forfaitaire en 2026 hors Île-de-France (Service-Public.fr). Taux communal de 1 à 5 %, départemental de 2,5 % au plus (Service-Public.fr). Le cabinet peut l’estimer.

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LES BONS PLANS : questions fréquentes

LES BONS PLANS est-il inscrit à l’Ordre des architectes ?

Non vérifié par le site. Le code NAF 71.11Z indique une activité d’architecture au sens de l’INSEE, pas une inscription à l’Ordre. Le tableau officiel de l’Ordre, consultable en ligne, confirme le titre et l’assurance professionnelle.

Qui dirige LES BONS PLANS ?

LES BONS PLANS est enregistré comme SAS, SIREN 913146866. Les informations sur la direction, le capital et les comptes se consultent sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr. Le site reprend uniquement les données diffusibles du répertoire Sirene.

Combien de temps prend un dossier avec un architecte ?

Le temps de préparation dépend du cabinet et du projet, en général quelques semaines. L’instruction par la mairie de Marennes-Hiers-Brouage prend ensuite 2 mois pour une maison et 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr). Une déclaration préalable s’instruit en 1 mois (Service-Public.fr).

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