EMILIE BOUSCARLE-MEFFRE (BOUSCARLE)
Névian · 3 km
Référencement gratuit issu des données de l’INSEE. Annuaire Permis de Construire n’est pas affilié à THOMAS POMMEROL et ne le représente pas. Vous êtes THOMAS POMMEROL et ne souhaitez plus apparaître : demander le retrait.
Architecture à Marcorignan (11120) · créée en 2015 · Entrepreneur individuel · dirigeant : THOMAS POMMEROL · SIRET 81242959500034
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps
Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
Entrepreneur individuel recensé à Marcorignan, THOMAS POMMEROL apparaît au répertoire Sirene sous l’activité « Activités d’architecture ». Un architecte en nom propre facture souvent hors taxes en franchise de TVA : vérifiez ce point sur le devis avant de comparer avec une société.
Pour un permis de maison, l’architecte vérifie le zonage, calcule la surface de plancher (Service-Public.fr), dessine les plans réglementaires, rédige la notice et dépose. Le délai d’instruction reste de 2 mois (Service-Public.fr). Sa responsabilité est engagée sur le projet signé, ce qui explique les réticences face à la signature seule.
Aucun monument historique n’est recensé à Marcorignan dans la base Mérimée. Les délais de droit commun s’appliquent, 2 mois pour une maison (Service-Public.fr) et 1 mois pour une déclaration (Service-Public.fr), sauf servitude venue d’une commune voisine.
Névian · 3 km
Saint-Marcel-sur-Aude · 3 km
Saint-Marcel-sur-Aude · 3 km
Moussan · 4 km
Montredon-des-Corbières · 5 km
Montredon-des-Corbières · 5 km
Non, le formulaire arrive à l’éditeur du site, qui transmet à un cabinet proche de Marcorignan. Pour comparer, demandez un devis à THOMAS POMMEROL directement, un autre via le formulaire et un troisième à une fiche voisine, sur la même mission.
Demandez à THOMAS POMMEROL un calendrier écrit : relevé, avant-projet, dépôt. Après le dépôt, le délai légal court à partir d’un dossier complet (Service-Public.fr) ; un dossier bien préparé évite les demandes de pièces qui le prolongent.
La carte affiche la commune, pas l’adresse exacte. Pour un entrepreneur individuel, le site ne publie que les données diffusibles. Le premier contact se fait par les coordonnées officielles que l’établissement communique lui-même.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.