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Architecte · Marcillac-Vallon (12330)

JEAN PAUL DESTRUEL

Architecture à Marcillac-Vallon (12330) · créée en 2006 · Entrepreneur individuel · dirigeant : JEAN PAUL DESTRUEL · SIRET 48894318400033

  • Depuis 2006
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

Données INSEE de JEAN PAUL DESTRUEL

Commune
Marcillac-Vallon (12330)
Création de l’entreprise
20/03/2006
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
488 943 184 00033
SIREN
488 943 184
Dirigeant
JEAN PAUL DESTRUEL (entrepreneur individuel)
Effectif déclaré
1 à 2 salariés
Adresse
Marcillac-Vallon (entrepreneur individuel : adresse non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps

Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Entrepreneur individuel recensé à Marcillac-Vallon, JEAN PAUL DESTRUEL apparaît au répertoire Sirene sous l’activité « Activités d’architecture ». Un architecte en nom propre facture souvent hors taxes en franchise de TVA : vérifiez ce point sur le devis avant de comparer avec une société.

Permis de construire à Marcillac-Vallon : la place du architecte

Un architecte conçoit le projet, établit le dossier de permis et le signe. Sa signature est obligatoire pour un particulier au-delà de 150 m² de surface de plancher (Service-Public.fr) et toujours pour une personne morale (Légifrance). Ses honoraires sont libres, au pourcentage, au forfait ou à la vacation (Ordre des architectes).

Pour un terrain à Marcillac-Vallon, un certificat d’urbanisme gratuit, instruit en 1 ou 2 mois, fige les règles et les taxes pendant 18 mois (Service-Public.fr). C’est une étape utile avant de signer avec un cabinet, quel qu’il soit.

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Questions avant de contacter JEAN PAUL DESTRUEL

Suis-je sur le site officiel de JEAN PAUL DESTRUEL ?

Non. Cette page est publiée par Annuaire Permis de Construire, un annuaire indépendant construit à partir du répertoire Sirene. JEAN PAUL DESTRUEL n’y est pas inscrit volontairement et n’a aucun lien commercial avec le site. Pour le joindre, utilisez ses coordonnées officielles.

Combien de temps prend un dossier avec un architecte ?

Le temps de préparation dépend du cabinet et du projet, en général quelques semaines. L’instruction par la mairie de Marcillac-Vallon prend ensuite 2 mois pour une maison et 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr). Une déclaration préalable s’instruit en 1 mois (Service-Public.fr).

Le titre d’architecte de JEAN PAUL DESTRUEL est-il vérifié ?

Non vérifié par le site. Le code NAF 71.11Z indique une activité d’architecture au sens de l’INSEE, pas une inscription à l’Ordre. Le tableau officiel de l’Ordre, consultable en ligne, confirme le titre et l’assurance professionnelle.

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