Référencement gratuit issu des données de l’INSEE. Annuaire Permis de Construire n’est pas affilié à BERNARD POUZOL et ne le représente pas. Vous êtes BERNARD POUZOL et ne souhaitez plus apparaître : demander le retrait.

Architecte · Mallemort (13370)

BERNARD POUZOL

Architecture à Mallemort (13370) · créée en 1982 · Entrepreneur individuel · dirigeant : BERNARD POUZOL · SIRET 32593422200010

  • Depuis 1982
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

BERNARD POUZOL (13370) : l’établissement en chiffres

Commune
Mallemort (13370)
Création de l’entreprise
01/10/1982
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
325 934 222 00010
SIREN
325 934 222
Dirigeant
BERNARD POUZOL (entrepreneur individuel)
Adresse
Mallemort (entrepreneur individuel : adresse non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps

Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

BERNARD POUZOL, architecte à Mallemort, figure dans l’annuaire sans inscription volontaire. Les données affichées sont celles de l’INSEE à la date de synchronisation ; une cessation ou un transfert récent peut ne pas encore apparaître. L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche.

Le métier de architecte et le permis de construire

Un architecte conçoit le projet, établit le dossier de permis et le signe. Sa signature est obligatoire pour un particulier au-delà de 150 m² de surface de plancher (Service-Public.fr) et toujours pour une personne morale (Légifrance). Ses honoraires sont libres, au pourcentage, au forfait ou à la vacation (Ordre des architectes).

59 logements ont été autorisés à Mallemort sur les douze derniers mois connus (Sit@del2). Ce volume indique que le service instructeur de Mallemort reçoit régulièrement des dossiers et que les cabinets du secteur connaissent ses pratiques.

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BERNARD POUZOL : questions fréquentes

Une entreprise peut-elle refuser d’apparaître ?

Oui. Un e-mail depuis une adresse rattachée à l’entreprise, avec le SIRET, suffit : la fiche est supprimée à la mise à jour suivante et le SIRET placé en liste d’exclusion. La procédure est décrite sur la page de retrait, gratuite et sans justification.

Combien de temps prend un dossier avec un architecte ?

Demandez à BERNARD POUZOL un calendrier écrit : relevé, avant-projet, dépôt. Après le dépôt, le délai légal court à partir d’un dossier complet (Service-Public.fr) ; un dossier bien préparé évite les demandes de pièces qui le prolongent.

Les données de BERNARD POUZOL sont-elles exactes ?

Croisez cette fiche avec la source officielle de l’INSEE et avec le devis reçu. Un changement récent (cessation, transfert, nouvelle activité) peut ne pas encore apparaître ici. Les qualifications et assurances ne sont pas contrôlées par le site.

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