ATELIER M - SEBASTIEN MORFOUACE ARCHITECTE DE
Locquirec (29241)
Référencement gratuit issu des données de l’INSEE. Annuaire Permis de Construire n’est pas affilié à JEAN-EMMANUEL JAQUARD et ne le représente pas. Vous êtes JEAN-EMMANUEL JAQUARD et ne souhaitez plus apparaître : demander le retrait.
Architecture à Locquirec (29241) · créée en 2001 · Entrepreneur individuel · dirigeant : JEAN-EMMANUEL JAQUARD · SIRET 43908050800039
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps
Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
Entrepreneur individuel recensé à Locquirec, JEAN-EMMANUEL JAQUARD apparaît au répertoire Sirene sous l’activité « Activités d’architecture ». Un architecte en nom propre facture souvent hors taxes en franchise de TVA : vérifiez ce point sur le devis avant de comparer avec une société.
Quel que soit le métier, la mission permis comprend en général le relevé, les plans réglementaires, la notice, le formulaire et le dépôt en mairie. Le délai d’instruction est de 2 mois pour une maison, 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr), 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr).
La taxe d’aménagement s’applique à Locquirec comme partout : 892 € par m² de valeur forfaitaire en 2026 hors Île-de-France (Service-Public.fr). Taux communal de 1 à 5 %, départemental de 2,5 % au plus (Service-Public.fr). Le cabinet peut l’estimer.
Locquirec (29241)
Locquirec (29241)
JEAN-EMMANUEL JAQUARD exerce en entreprise individuelle : l’adresse correspond au domicile de l’exploitant et n’est pas publiée, conformément au régime de diffusion du répertoire Sirene. Seule la commune, Locquirec (29241), figure sur la fiche et sur la carte.
Le temps de préparation dépend du cabinet et du projet, en général quelques semaines. L’instruction par la mairie de Locquirec prend ensuite 2 mois pour une maison et 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr). Une déclaration préalable s’instruit en 1 mois (Service-Public.fr).
Non vérifié par le site. Le code NAF 71.11Z indique une activité d’architecture au sens de l’INSEE, pas une inscription à l’Ordre. Le tableau officiel de l’Ordre, consultable en ligne, confirme le titre et l’assurance professionnelle.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.