ATELIER MA
Lée (64320)
Référencement gratuit issu des données de l’INSEE. Annuaire Permis de Construire n’est pas affilié à CAROLE BOURSAULT et ne le représente pas. Vous êtes CAROLE BOURSAULT et ne souhaitez plus apparaître : demander le retrait.
Architecture à Lée (64320) · créée en 2015 · Entrepreneur individuel · dirigeant : CAROLE BOURSAULT · SIRET 81127429900015
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps
Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
Entrepreneur individuel recensé à Lée, CAROLE BOURSAULT apparaît au répertoire Sirene sous l’activité « Activités d’architecture ». Un architecte en nom propre facture souvent hors taxes en franchise de TVA : vérifiez ce point sur le devis avant de comparer avec une société.
Un architecte conçoit le projet, établit le dossier de permis et le signe. Sa signature est obligatoire pour un particulier au-delà de 150 m² de surface de plancher (Service-Public.fr) et toujours pour une personne morale (Légifrance). Ses honoraires sont libres, au pourcentage, au forfait ou à la vacation (Ordre des architectes).
À Lée (64320), le dépôt se fait en mairie, en quatre exemplaires papier ou par téléprocédure (Service-Public.fr). L’affichage du panneau de 80 cm sur le terrain suit la notification (Service-Public.fr) et ouvre le délai de recours de 2 mois (Service-Public.fr).
Croisez cette fiche avec la source officielle de l’INSEE et avec le devis reçu. Un changement récent (cessation, transfert, nouvelle activité) peut ne pas encore apparaître ici. Les qualifications et assurances ne sont pas contrôlées par le site.
La carte affiche la commune, pas l’adresse exacte. Pour un entrepreneur individuel, le site ne publie que les données diffusibles. Le premier contact se fait par les coordonnées officielles que l’établissement communique lui-même.
Ouvrez la page de Lée : elle liste tous les architectes, maîtres d’œuvre et dessinateurs recensés, avec leur pastille de métier. Demandez le même devis à deux ou trois d’entre eux et au formulaire du site.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.