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Architecte · Le Puy-Notre-Dame (49260)

JEAN ROUSSEAU

Architecture au Puy-Notre-Dame (49260) · créée en 1986 · Entrepreneur individuel · dirigeant : JEAN ROUSSEAU · SIRET 33828960600059

  • Depuis 1986
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

JEAN ROUSSEAU, architecte au Puy-Notre-Dame : ce que dit le répertoire Sirene

Commune
Le Puy-Notre-Dame (49260)
Création de l’entreprise
01/07/1986
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
338 289 606 00059
SIREN
338 289 606
Dirigeant
JEAN ROUSSEAU (entrepreneur individuel)
Adresse
Le Puy-Notre-Dame (entrepreneur individuel : adresse non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps

Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

JEAN ROUSSEAU est un établissement d’architecture (code NAF 71.11Z) recensé au Puy-Notre-Dame (49260) par le répertoire Sirene. Cette activité déclarée permet de le présenter comme architecte sur l’annuaire ; l’inscription à l’Ordre, seule preuve légale du titre, se vérifie sur le tableau officiel. Au-delà de 150 m² de surface de plancher, seul un architecte peut signer un permis.

Le architecte face aux seuils du permis de construire

Quel que soit le métier, la mission permis comprend en général le relevé, les plans réglementaires, la notice, le formulaire et le dépôt en mairie. Le délai d’instruction est de 2 mois pour une maison, 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr), 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr).

Au Puy-Notre-Dame (49260), le dépôt se fait en mairie, en quatre exemplaires papier ou par téléprocédure (Service-Public.fr). L’affichage du panneau de 80 cm sur le terrain suit la notification (Service-Public.fr) et ouvre le délai de recours de 2 mois (Service-Public.fr).

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Questions courantes sur les fiches de l’annuaire

JEAN ROUSSEAU est-il inscrit à l’Ordre des architectes ?

Non vérifié par le site. Le code NAF 71.11Z indique une activité d’architecture au sens de l’INSEE, pas une inscription à l’Ordre. Le tableau officiel de l’Ordre, consultable en ligne, confirme le titre et l’assurance professionnelle.

Combien de temps prend un dossier avec un architecte ?

Le temps de préparation dépend du cabinet et du projet, en général quelques semaines. L’instruction par la mairie du Puy-Notre-Dame prend ensuite 2 mois pour une maison et 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr). Une déclaration préalable s’instruit en 1 mois (Service-Public.fr).

Une entreprise peut-elle refuser d’apparaître ?

Toute correction (activité, adresse, forme juridique) est possible sur demande, avec la valeur exacte. Si la donnée vient de Sirene, la rectification à la source via l’INSEE sera reprise automatiquement ; en attendant, une correction manuelle est appliquée.

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