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Architecte · Le Plan-de-la-Tour (83120)

YVES CANUEL

Architecture au Plan-de-la-Tour (83120) · créée en 1989 · Entrepreneur individuel · dirigeant : YVES CANUEL · SIRET 35170267500031

  • Depuis 1989
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

YVES CANUEL, architecte au Plan-de-la-Tour : ce que dit le répertoire Sirene

Commune
Le Plan-de-la-Tour (83120)
Création de l’entreprise
17/08/1989
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
351 702 675 00031
SIREN
351 702 675
Dirigeant
YVES CANUEL (entrepreneur individuel)
Adresse
Le Plan-de-la-Tour (entrepreneur individuel : adresse non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps

Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

YVES CANUEL est recensé au Plan-de-la-Tour (83120), dans le Var, comme architecte d’après le répertoire Sirene de l’INSEE. Cette page reprend uniquement des données publiques : SIRET, activité, forme juridique, date de création. Aucun avis, aucune note, aucun lien commercial avec le site.

Permis de construire au Plan-de-la-Tour : la place du architecte

Pour un permis de maison, l’architecte vérifie le zonage, calcule la surface de plancher (Service-Public.fr), dessine les plans réglementaires, rédige la notice et dépose. Le délai d’instruction reste de 2 mois (Service-Public.fr). Sa responsabilité est engagée sur le projet signé, ce qui explique les réticences face à la signature seule.

Au Plan-de-la-Tour, la base Mérimée recense des monuments historiques protégés, au nombre de 1. À moins de 500 m, un projet visible depuis le monument relève des abords (Légifrance) et le délai d’instruction est majoré d’un mois (Légifrance).

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YVES CANUEL : questions fréquentes

YVES CANUEL est-il inscrit à l’Ordre des architectes ?

Non vérifié par le site. Le code NAF 71.11Z indique une activité d’architecture au sens de l’INSEE, pas une inscription à l’Ordre. Le tableau officiel de l’Ordre, consultable en ligne, confirme le titre et l’assurance professionnelle.

Le formulaire envoie-t-il ma demande à YVES CANUEL ?

Contactez YVES CANUEL par ses coordonnées officielles. Le formulaire de cette page ne lui est pas adressé : la demande est reçue par Annuaire Permis de Construire et confiée à un cabinet du secteur, ce qui fournit un devis supplémentaire à comparer. Gratuit, sans engagement.

Comment retirer la fiche de YVES CANUEL ?

Toute correction (activité, adresse, forme juridique) est possible sur demande, avec la valeur exacte. Si la donnée vient de Sirene, la rectification à la source via l’INSEE sera reprise automatiquement ; en attendant, une correction manuelle est appliquée.

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