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Architecte · Le Bourg-d'Oisans (38520)

CM AMENAGEMENTS

Architecture au Bourg-d'Oisans (38520) · créée en 1993 · SARL · dirigeant : Clement ADELINE (Gérant) · SIRET 39022600900061

  • Depuis 1993
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

CM AMENAGEMENTS (38520) : l’établissement en chiffres

Commune
Le Bourg-d'Oisans (38520)
Création de l’entreprise
07/01/1993
Forme juridique
SARL
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
390 226 009 00061
SIREN
390 226 009
Dirigeant
Clement ADELINE (Gérant)
Effectif déclaré
1 à 2 salariés
Adresse
312 AVENUE DE LA GARE 38520 LE BOURG-D'OISANS

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Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

La fiche de CM AMENAGEMENTS provient du répertoire Sirene, sous Licence Ouverte 2.0. Elle situe l’établissement au Bourg-d'Oisans parmi les architectes du secteur. Pour comparer, ouvrez les fiches voisines, vérifiez chaque SIRET sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr et demandez des devis sur une mission identique.

Le architecte face aux seuils du permis de construire

Un architecte conçoit le projet, établit le dossier de permis et le signe. Sa signature est obligatoire pour un particulier au-delà de 150 m² de surface de plancher (Service-Public.fr) et toujours pour une personne morale (Légifrance). Ses honoraires sont libres, au pourcentage, au forfait ou à la vacation (Ordre des architectes).

Aucun monument historique n’est recensé au Bourg-d'Oisans dans la base Mérimée. Les délais de droit commun s’appliquent, 2 mois pour une maison (Service-Public.fr) et 1 mois pour une déclaration (Service-Public.fr), sauf servitude venue d’une commune voisine.

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Questions courantes sur les fiches de l’annuaire

Quel délai pour un permis déposé au Bourg-d'Oisans ?

Demandez à CM AMENAGEMENTS un calendrier écrit : relevé, avant-projet, dépôt. Après le dépôt, le délai légal court à partir d’un dossier complet (Service-Public.fr) ; un dossier bien préparé évite les demandes de pièces qui le prolongent.

Le titre d’architecte de CM AMENAGEMENTS est-il vérifié ?

Non vérifié par le site. Le code NAF 71.11Z indique une activité d’architecture au sens de l’INSEE, pas une inscription à l’Ordre. Le tableau officiel de l’Ordre, consultable en ligne, confirme le titre et l’assurance professionnelle.

Suis-je sur le site officiel de CM AMENAGEMENTS ?

Non. Cette page est publiée par Annuaire Permis de Construire, un annuaire indépendant construit à partir du répertoire Sirene. CM AMENAGEMENTS n’y est pas inscrit volontairement et n’a aucun lien commercial avec le site. Pour le joindre, utilisez ses coordonnées officielles.

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