ROSE HERVE-GRUYER (ROSE HERVE GRUYER)
Le Bec-Hellouin (27800)
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Architecture au Bec-Hellouin (27800) · créée en 2024 · SAS · dirigeant : Bruno HERMENAULT (Président de SAS) · SIRET 98331218200014
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Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
La fiche de QUID DOMUS ARCHITECTURE provient du répertoire Sirene, sous Licence Ouverte 2.0. Elle situe l’établissement au Bec-Hellouin parmi les architectes du secteur. Pour comparer, ouvrez les fiches voisines, vérifiez chaque SIRET sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr et demandez des devis sur une mission identique.
Un architecte conçoit le projet, établit le dossier de permis et le signe. Sa signature est obligatoire pour un particulier au-delà de 150 m² de surface de plancher (Service-Public.fr) et toujours pour une personne morale (Légifrance). Ses honoraires sont libres, au pourcentage, au forfait ou à la vacation (Ordre des architectes).
Au Bec-Hellouin (27800), le dépôt se fait en mairie, en quatre exemplaires papier ou par téléprocédure (Service-Public.fr). L’affichage du panneau de 80 cm sur le terrain suit la notification (Service-Public.fr) et ouvre le délai de recours de 2 mois (Service-Public.fr).
Le Bec-Hellouin (27800)
Le Bec-Hellouin (27800)
Croisez cette fiche avec la source officielle de l’INSEE et avec le devis reçu. Un changement récent (cessation, transfert, nouvelle activité) peut ne pas encore apparaître ici. Les qualifications et assurances ne sont pas contrôlées par le site.
Le dirigeant déclaré au registre national des entreprises figure sur la fiche lorsqu’il est publié. QUID DOMUS ARCHITECTURE est une SAS ; cette forme juridique dit le cadre de responsabilité de la structure, pas la qualité des dossiers.
Le temps de préparation dépend du cabinet et du projet, en général quelques semaines. L’instruction par la mairie du Bec-Hellouin prend ensuite 2 mois pour une maison et 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr). Une déclaration préalable s’instruit en 1 mois (Service-Public.fr).
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.