ARCHITECTE
Montberon · 2 km
Référencement gratuit issu des données de l’INSEE. Annuaire Permis de Construire n’est pas affilié à DAVID CHAVALLARD ARCHITECTE / KOBALT et ne le représente pas. Vous êtes DAVID CHAVALLARD ARCHITECTE / KOBALT et ne souhaitez plus apparaître : demander le retrait.
Architecture à Lapeyrouse-Fossat (31180) · créée en 2022 · Entrepreneur individuel · dirigeant : DAVID CHAVALLARD · SIRET 94762064700018
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps
Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
DAVID CHAVALLARD ARCHITECTE / KOBALT est recensé à Lapeyrouse-Fossat (31180), en Haute-Garonne, comme architecte d’après le répertoire Sirene de l’INSEE. Cette page reprend uniquement des données publiques : SIRET, activité, forme juridique, date de création. Aucun avis, aucune note, aucun lien commercial avec le site.
Pour un permis de maison, l’architecte vérifie le zonage, calcule la surface de plancher (Service-Public.fr), dessine les plans réglementaires, rédige la notice et dépose. Le délai d’instruction reste de 2 mois (Service-Public.fr). Sa responsabilité est engagée sur le projet signé, ce qui explique les réticences face à la signature seule.
La page de la commune détaille le document d’urbanisme, les logements autorisés, le parc de logements et la liste complète des cabinets recensés à Lapeyrouse-Fossat. Elle complète cette fiche pour comparer dans le bon contexte.
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Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr : état actif, code NAF, date de création, dirigeants des sociétés. Les données de cette page y correspondent à la date de synchronisation indiquée.
Demandez à DAVID CHAVALLARD ARCHITECTE / KOBALT un calendrier écrit : relevé, avant-projet, dépôt. Après le dépôt, le délai légal court à partir d’un dossier complet (Service-Public.fr) ; un dossier bien préparé évite les demandes de pièces qui le prolongent.
Toute correction (activité, adresse, forme juridique) est possible sur demande, avec la valeur exacte. Si la donnée vient de Sirene, la rectification à la source via l’INSEE sera reprise automatiquement ; en attendant, une correction manuelle est appliquée.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.