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Architecte · La Dominelais (35390)

MARC-ANTOINE PAPAIL

Architecture à la Dominelais (35390) · créée en 2022 · Entrepreneur individuel · dirigeant : MARC-ANTOINE PAPAIL · SIRET 91090544700017

  • Depuis 2022
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

MARC-ANTOINE PAPAIL, architecte à la Dominelais : ce que dit le répertoire Sirene

Commune
La Dominelais (35390)
Création de l’entreprise
28/02/2022
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
910 905 447 00017
SIREN
910 905 447
Dirigeant
MARC-ANTOINE PAPAIL (entrepreneur individuel)
Adresse
La Dominelais (entrepreneur individuel : adresse non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps

Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

La fiche de MARC-ANTOINE PAPAIL provient du répertoire Sirene, sous Licence Ouverte 2.0. Elle situe l’établissement à la Dominelais parmi les architectes du secteur. Pour comparer, ouvrez les fiches voisines, vérifiez chaque SIRET sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr et demandez des devis sur une mission identique.

Architecte et dossier de permis : périmètre de la mission

Un architecte conçoit le projet, établit le dossier de permis et le signe. Sa signature est obligatoire pour un particulier au-delà de 150 m² de surface de plancher (Service-Public.fr) et toujours pour une personne morale (Légifrance). Ses honoraires sont libres, au pourcentage, au forfait ou à la vacation (Ordre des architectes).

6 logements ont été autorisés à la Dominelais sur les douze derniers mois connus (Sit@del2). Ce volume indique que le service instructeur de la Dominelais reçoit régulièrement des dossiers et que les cabinets du secteur connaissent ses pratiques.

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MARC-ANTOINE PAPAIL à la Dominelais : questions et réponses

Comment retirer la fiche de MARC-ANTOINE PAPAIL ?

Oui. Un e-mail depuis une adresse rattachée à l’entreprise, avec le SIRET, suffit : la fiche est supprimée à la mise à jour suivante et le SIRET placé en liste d’exclusion. La procédure est décrite sur la page de retrait, gratuite et sans justification.

MARC-ANTOINE PAPAIL est-il inscrit à l’Ordre des architectes ?

Le site présente MARC-ANTOINE PAPAIL comme architecte parce que son activité Sirene est le code 71.11Z. L’inscription au tableau de l’Ordre, seule preuve légale du titre, n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau de l’Ordre des architectes avant de confier un projet de plus de 150 m² (Service-Public.fr).

Où trouver d’autres fiches près de la Dominelais ?

D’après le répertoire Sirene, oui : aucun autre établissement des codes NAF retenus n’est domicilié à la Dominelais. Les cabinets les plus proches sont affichés ci-dessus avec leur distance, pour comparer avant de choisir.

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