VIRGILE
La Courneuve (93120)
Référencement gratuit issu des données de l’INSEE. Annuaire Permis de Construire n’est pas affilié à FREQUENCE ARCHITECTURE et ne le représente pas. Vous êtes FREQUENCE ARCHITECTURE et ne souhaitez plus apparaître : demander le retrait.
Dessin de plans, design à la Courneuve (93120) · créée en 2016 · Entrepreneur individuel · dirigeant : MARINE COLLIGNON · SIRET 81756338000028
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps
Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
FREQUENCE ARCHITECTURE exerce en entreprise individuelle à la Courneuve (93120). Pour ce statut, le répertoire Sirene ne publie pas l’adresse personnelle : seule la commune figure sur cette fiche. L’exploitant est la personne nommée dans la dénomination ; la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr confirme l’état actif.
Quel que soit le métier, la mission permis comprend en général le relevé, les plans réglementaires, la notice, le formulaire et le dépôt en mairie. Le délai d’instruction est de 2 mois pour une maison, 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr), 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr).
À la Courneuve (93120), le dépôt se fait en mairie, en quatre exemplaires papier ou par téléprocédure (Service-Public.fr). L’affichage du panneau de 80 cm sur le terrain suit la notification (Service-Public.fr) et ouvre le délai de recours de 2 mois (Service-Public.fr).
La Courneuve (93120)
La Courneuve (93120)
La Courneuve (93120)
La Courneuve (93120)
La Courneuve (93120)
La Courneuve (93120)
La Courneuve (93120)
La Courneuve (93120)
Non, le formulaire arrive à l’éditeur du site, qui transmet à un cabinet proche de la Courneuve. Pour comparer, demandez un devis à FREQUENCE ARCHITECTURE directement, un autre via le formulaire et un troisième à une fiche voisine, sur la même mission.
Oui. Un e-mail depuis une adresse rattachée à l’entreprise, avec le SIRET, suffit : la fiche est supprimée à la mise à jour suivante et le SIRET placé en liste d’exclusion. La procédure est décrite sur la page de retrait, gratuite et sans justification.
Croisez cette fiche avec la source officielle de l’INSEE et avec le devis reçu. Un changement récent (cessation, transfert, nouvelle activité) peut ne pas encore apparaître ici. Les qualifications et assurances ne sont pas contrôlées par le site.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.