Référencement gratuit issu des données de l’INSEE. Annuaire Permis de Construire n’est pas affilié à SOLINE BRUSQ et ne le représente pas. Vous êtes SOLINE BRUSQ et ne souhaitez plus apparaître : demander le retrait.

Architecte · La Côte-Saint-André (38260)

SOLINE BRUSQ

Architecture à la Côte-Saint-André (38260) · créée en 2013 · Entrepreneur individuel · dirigeant : SOLINE BRUSQ · SIRET 79047925700012

  • Depuis 2013
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

Données INSEE de SOLINE BRUSQ

Commune
La Côte-Saint-André (38260)
Création de l’entreprise
14/01/2013
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
790 479 257 00012
SIREN
790 479 257
Dirigeant
SOLINE BRUSQ (entrepreneur individuel)
Adresse
La Côte-Saint-André (entrepreneur individuel : adresse non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps

Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

SOLINE BRUSQ, architecte à la Côte-Saint-André, figure dans l’annuaire sans inscription volontaire. Les données affichées sont celles de l’INSEE à la date de synchronisation ; une cessation ou un transfert récent peut ne pas encore apparaître. L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche.

Permis de construire : quand solliciter un architecte

Quel que soit le métier, la mission permis comprend en général le relevé, les plans réglementaires, la notice, le formulaire et le dépôt en mairie. Le délai d’instruction est de 2 mois pour une maison, 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr), 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr).

La taxe d’aménagement s’applique à la Côte-Saint-André comme partout : 892 € par m² de valeur forfaitaire en 2026 hors Île-de-France (Service-Public.fr). Taux communal de 1 à 5 %, départemental de 2,5 % au plus (Service-Public.fr). Le cabinet peut l’estimer.

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Vérifier, comparer, retirer : questions sur la fiche de SOLINE BRUSQ

Le titre d’architecte de SOLINE BRUSQ est-il vérifié ?

Le site présente SOLINE BRUSQ comme architecte parce que son activité Sirene est le code 71.11Z. L’inscription au tableau de l’Ordre, seule preuve légale du titre, n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau de l’Ordre des architectes avant de confier un projet de plus de 150 m² (Service-Public.fr).

Les prix affichés sont-ils ceux de SOLINE BRUSQ ?

Non, ce sont des repères issus de guides de prix 2024 à 2026, pas une offre de SOLINE BRUSQ. Demandez un devis détaillant la mission (plans, notice, dépôt, échanges avec la mairie) et comparez-le à ces fourchettes et à deux autres devis.

Comment obtenir un devis de SOLINE BRUSQ ?

Non, le formulaire arrive à l’éditeur du site, qui transmet à un cabinet proche de la Côte-Saint-André. Pour comparer, demandez un devis à SOLINE BRUSQ directement, un autre via le formulaire et un troisième à une fiche voisine, sur la même mission.

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