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Architecte · La Chapelle-Saint-Mesmin (45380)

PASCAL FABRE

Architecture à la Chapelle-Saint-Mesmin (45380) · créée en 1999 · Entrepreneur individuel · dirigeant : PASCAL FABRE · SIRET 42333601500015

  • Depuis 1999
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

PASCAL FABRE : identité de l’établissement à la Chapelle-Saint-Mesmin

Création de l’entreprise
01/03/1999
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
423 336 015 00015
SIREN
423 336 015
Dirigeant
PASCAL FABRE (entrepreneur individuel)
Adresse
La Chapelle-Saint-Mesmin (entrepreneur individuel : adresse non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps

Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

PASCAL FABRE est recensé à la Chapelle-Saint-Mesmin (45380), dans le Loiret, comme architecte d’après le répertoire Sirene de l’INSEE. Cette page reprend uniquement des données publiques : SIRET, activité, forme juridique, date de création. Aucun avis, aucune note, aucun lien commercial avec le site.

Architecte : rôle dans un permis de construire à la Chapelle-Saint-Mesmin

Quel que soit le métier, la mission permis comprend en général le relevé, les plans réglementaires, la notice, le formulaire et le dépôt en mairie. Le délai d’instruction est de 2 mois pour une maison, 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr), 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr).

À la Chapelle-Saint-Mesmin (45380), le dépôt se fait en mairie, en quatre exemplaires papier ou par téléprocédure (Service-Public.fr). L’affichage du panneau de 80 cm sur le terrain suit la notification (Service-Public.fr) et ouvre le délai de recours de 2 mois (Service-Public.fr).

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Questions avant de contacter PASCAL FABRE

Une entreprise peut-elle refuser d’apparaître ?

Toute correction (activité, adresse, forme juridique) est possible sur demande, avec la valeur exacte. Si la donnée vient de Sirene, la rectification à la source via l’INSEE sera reprise automatiquement ; en attendant, une correction manuelle est appliquée.

PASCAL FABRE est-il inscrit à l’Ordre des architectes ?

Non vérifié par le site. Le code NAF 71.11Z indique une activité d’architecture au sens de l’INSEE, pas une inscription à l’Ordre. Le tableau officiel de l’Ordre, consultable en ligne, confirme le titre et l’assurance professionnelle.

Suis-je sur le site officiel de PASCAL FABRE ?

Non, Annuaire Permis de Construire n’est pas le site de PASCAL FABRE. Les informations proviennent de l’INSEE, sous Licence Ouverte 2.0. L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche à tout moment depuis la page dédiée.

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