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Architecte · L'Isle-d'Espagnac (16340)

BRUNO BEJARD

Architecture à l'Isle-d'Espagnac (16340) · créée en 2006 · Entrepreneur individuel · dirigeant : BRUNO BEJARD · SIRET 49157350700036

  • Depuis 2006
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

Données INSEE de BRUNO BEJARD

Commune
L'Isle-d'Espagnac (16340)
Création de l’entreprise
01/09/2006
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
491 573 507 00036
SIREN
491 573 507
Dirigeant
BRUNO BEJARD (entrepreneur individuel)
Adresse
L'Isle-d'Espagnac (entrepreneur individuel : adresse non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps

Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

BRUNO BEJARD est recensé à l'Isle-d'Espagnac (16340), en Charente, comme architecte d’après le répertoire Sirene de l’INSEE. Cette page reprend uniquement des données publiques : SIRET, activité, forme juridique, date de création. Aucun avis, aucune note, aucun lien commercial avec le site.

Architecte et dossier de permis : périmètre de la mission

Un architecte conçoit le projet, établit le dossier de permis et le signe. Sa signature est obligatoire pour un particulier au-delà de 150 m² de surface de plancher (Service-Public.fr) et toujours pour une personne morale (Légifrance). Ses honoraires sont libres, au pourcentage, au forfait ou à la vacation (Ordre des architectes).

Pour un terrain à l'Isle-d'Espagnac, un certificat d’urbanisme gratuit, instruit en 1 ou 2 mois, fige les règles et les taxes pendant 18 mois (Service-Public.fr). C’est une étape utile avant de signer avec un cabinet, quel qu’il soit.

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Questions courantes sur les fiches de l’annuaire

BRUNO BEJARD a-t-il créé cette page ?

Non, Annuaire Permis de Construire n’est pas le site de BRUNO BEJARD. Les informations proviennent de l’INSEE, sous Licence Ouverte 2.0. L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche à tout moment depuis la page dédiée.

Les données de BRUNO BEJARD sont-elles exactes ?

Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr : état actif, code NAF, date de création, dirigeants des sociétés. Les données de cette page y correspondent à la date de synchronisation indiquée.

Le titre d’architecte de BRUNO BEJARD est-il vérifié ?

Non vérifié par le site. Le code NAF 71.11Z indique une activité d’architecture au sens de l’INSEE, pas une inscription à l’Ordre. Le tableau officiel de l’Ordre, consultable en ligne, confirme le titre et l’assurance professionnelle.

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