OLIVIER BERMOND
L'Arbresle (69210)
Référencement gratuit issu des données de l’INSEE. Annuaire Permis de Construire n’est pas affilié à DESIGN PROCESS AGENCE D'ARCHITECTURE et ne le représente pas. Vous êtes DESIGN PROCESS AGENCE D'ARCHITECTURE et ne souhaitez plus apparaître : demander le retrait.
Architecture à l'Arbresle (69210) · créée en 2019 · SAS · dirigeant : Fabien DROMBY (Directeur Général) · SIRET 84931847200016
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Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
DESIGN PROCESS AGENCE D'ARCHITECTURE est un établissement d’architecture (code NAF 71.11Z) recensé à l'Arbresle (69210) par le répertoire Sirene. Cette activité déclarée permet de le présenter comme architecte sur l’annuaire ; l’inscription à l’Ordre, seule preuve légale du titre, se vérifie sur le tableau officiel. Au-delà de 150 m² de surface de plancher, seul un architecte peut signer un permis.
Comparer un architecte avec un autre suppose la même mission : permis seul ou mission avec suivi. Les honoraires sont libres (Ordre des architectes). Les guides de prix relèvent 2 à 4 % du coût des travaux pour un permis de maison seul, 8 à 15 % pour une mission complète.
À l'Arbresle (69210), le dépôt se fait en mairie, en quatre exemplaires papier ou par téléprocédure (Service-Public.fr). L’affichage du panneau de 80 cm sur le terrain suit la notification (Service-Public.fr) et ouvre le délai de recours de 2 mois (Service-Public.fr).
L'Arbresle (69210)
L'Arbresle (69210)
L'Arbresle (69210)
Demandez à DESIGN PROCESS AGENCE D'ARCHITECTURE un calendrier écrit : relevé, avant-projet, dépôt. Après le dépôt, le délai légal court à partir d’un dossier complet (Service-Public.fr) ; un dossier bien préparé évite les demandes de pièces qui le prolongent.
Non vérifié par le site. Le code NAF 71.11Z indique une activité d’architecture au sens de l’INSEE, pas une inscription à l’Ordre. Le tableau officiel de l’Ordre, consultable en ligne, confirme le titre et l’assurance professionnelle.
Croisez cette fiche avec la source officielle de l’INSEE et avec le devis reçu. Un changement récent (cessation, transfert, nouvelle activité) peut ne pas encore apparaître ici. Les qualifications et assurances ne sont pas contrôlées par le site.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.