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Architecte · Hyères (83400)

MICHEL BOURGEOIS

Architecture à Hyères (83400) · créée en 1971 · Entrepreneur individuel · dirigeant : MICHEL BOURGEOIS · SIRET 71361193700051

  • Depuis 1971
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

Données INSEE de MICHEL BOURGEOIS

Commune
Hyères (83400)
Création de l’entreprise
01/01/1971
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
713 611 937 00051
SIREN
713 611 937
Dirigeant
MICHEL BOURGEOIS (entrepreneur individuel)
Adresse
Hyères (entrepreneur individuel : adresse non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps

Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

MICHEL BOURGEOIS est un établissement d’architecture (code NAF 71.11Z) recensé à Hyères (83400) par le répertoire Sirene. Cette activité déclarée permet de le présenter comme architecte sur l’annuaire ; l’inscription à l’Ordre, seule preuve légale du titre, se vérifie sur le tableau officiel. Au-delà de 150 m² de surface de plancher, seul un architecte peut signer un permis.

Comparer un architecte à Hyères : les critères

Quel que soit le métier, la mission permis comprend en général le relevé, les plans réglementaires, la notice, le formulaire et le dépôt en mairie. Le délai d’instruction est de 2 mois pour une maison, 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr), 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr).

À Hyères (83400), le dépôt se fait en mairie, en quatre exemplaires papier ou par téléprocédure (Service-Public.fr). L’affichage du panneau de 80 cm sur le terrain suit la notification (Service-Public.fr) et ouvre le délai de recours de 2 mois (Service-Public.fr).

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MICHEL BOURGEOIS : questions fréquentes

Une entreprise peut-elle refuser d’apparaître ?

Toute correction (activité, adresse, forme juridique) est possible sur demande, avec la valeur exacte. Si la donnée vient de Sirene, la rectification à la source via l’INSEE sera reprise automatiquement ; en attendant, une correction manuelle est appliquée.

Où trouver la fiche officielle de MICHEL BOURGEOIS ?

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