VICTOR VICTOR MANUEL PAZOS CHAMBILLA
Huningue (68330)
Référencement gratuit issu des données de l’INSEE. Annuaire Permis de Construire n’est pas affilié à SEBASTIEN RAHUEL et ne le représente pas. Vous êtes SEBASTIEN RAHUEL et ne souhaitez plus apparaître : demander le retrait.
Architecture à Huningue (68330) · créée en 2015 · Entrepreneur individuel · dirigeant : SEBASTIEN RAHUEL · SIRET 81016720500014
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps
Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
Entrepreneur individuel recensé à Huningue, SEBASTIEN RAHUEL apparaît au répertoire Sirene sous l’activité « Activités d’architecture ». Un architecte en nom propre facture souvent hors taxes en franchise de TVA : vérifiez ce point sur le devis avant de comparer avec une société.
Pour un permis de maison, l’architecte vérifie le zonage, calcule la surface de plancher (Service-Public.fr), dessine les plans réglementaires, rédige la notice et dépose. Le délai d’instruction reste de 2 mois (Service-Public.fr). Sa responsabilité est engagée sur le projet signé, ce qui explique les réticences face à la signature seule.
À Huningue, le document d’urbanisme recensé est le plan local d’urbanisme (PLU). Il fixe la zone de chaque parcelle et donc le seuil de 20 ou 40 m² pour une extension (Service-Public.fr). Sur la période récente, 2 logements y ont été autorisés en douze mois.
Huningue (68330)
Non vérifié par le site. Le code NAF 71.11Z indique une activité d’architecture au sens de l’INSEE, pas une inscription à l’Ordre. Le tableau officiel de l’Ordre, consultable en ligne, confirme le titre et l’assurance professionnelle.
Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr : état actif, code NAF, date de création, dirigeants des sociétés. Les données de cette page y correspondent à la date de synchronisation indiquée.
Le temps de préparation dépend du cabinet et du projet, en général quelques semaines. L’instruction par la mairie d'Huningue prend ensuite 2 mois pour une maison et 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr). Une déclaration préalable s’instruit en 1 mois (Service-Public.fr).
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.