Référencement gratuit issu des données de l’INSEE. Annuaire Permis de Construire n’est pas affilié à XAVIER MINART et ne le représente pas. Vous êtes XAVIER MINART et ne souhaitez plus apparaître : demander le retrait.

Architecte · Grenoble (38100)

XAVIER MINART

Architecture à Grenoble (38100) · créée en 2014 · Entrepreneur individuel · dirigeant : XAVIER MINART · SIRET 80207900400015

  • Depuis 2014
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

Données INSEE de XAVIER MINART

Commune
Grenoble (38100)
Création de l’entreprise
05/05/2014
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
802 079 004 00015
SIREN
802 079 004
Dirigeant
XAVIER MINART (entrepreneur individuel)
Effectif déclaré
1 à 2 salariés
Adresse
Grenoble (entrepreneur individuel : adresse non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps

Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

XAVIER MINART est un établissement d’architecture (code NAF 71.11Z) recensé à Grenoble (38100) par le répertoire Sirene. Cette activité déclarée permet de le présenter comme architecte sur l’annuaire ; l’inscription à l’Ordre, seule preuve légale du titre, se vérifie sur le tableau officiel. Au-delà de 150 m² de surface de plancher, seul un architecte peut signer un permis.

Architecte et dossier de permis : périmètre de la mission

Pour un permis de maison, l’architecte vérifie le zonage, calcule la surface de plancher (Service-Public.fr), dessine les plans réglementaires, rédige la notice et dépose. Le délai d’instruction reste de 2 mois (Service-Public.fr). Sa responsabilité est engagée sur le projet signé, ce qui explique les réticences face à la signature seule.

Pour un terrain à Grenoble, un certificat d’urbanisme gratuit, instruit en 1 ou 2 mois, fige les règles et les taxes pendant 18 mois (Service-Public.fr). C’est une étape utile avant de signer avec un cabinet, quel qu’il soit.

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Vérifier, comparer, retirer : questions sur la fiche de XAVIER MINART

XAVIER MINART a-t-il créé cette page ?

Non, Annuaire Permis de Construire n’est pas le site de XAVIER MINART. Les informations proviennent de l’INSEE, sous Licence Ouverte 2.0. L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche à tout moment depuis la page dédiée.

Le titre d’architecte de XAVIER MINART est-il vérifié ?

Non vérifié par le site. Le code NAF 71.11Z indique une activité d’architecture au sens de l’INSEE, pas une inscription à l’Ordre. Le tableau officiel de l’Ordre, consultable en ligne, confirme le titre et l’assurance professionnelle.

Comment localiser XAVIER MINART à Grenoble ?

XAVIER MINART exerce en entreprise individuelle : l’adresse correspond au domicile de l’exploitant et n’est pas publiée, conformément au régime de diffusion du répertoire Sirene. Seule la commune, Grenoble (38100), figure sur la fiche et sur la carte.

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