LUC HOUEL
Fontenay-sous-Bois (94120)
Référencement gratuit issu des données de l’INSEE. Annuaire Permis de Construire n’est pas affilié à A CIEL OUVERT et ne le représente pas. Vous êtes A CIEL OUVERT et ne souhaitez plus apparaître : demander le retrait.
Architecture à Fontenay-sous-Bois (94120) · créée en 1992 · SAS · dirigeant : BENOIT GARNERO (Président de SAS) · SIRET 38878808500016
Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps
Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
A CIEL OUVERT figure au répertoire Sirene comme établissement d’architecture à Fontenay-sous-Bois. Pour un projet de plus de 150 m², un maître d’ouvrage particulier doit confier son permis à un architecte ; cette fiche donne les éléments publics pour vérifier l’établissement avant un premier contact.
Quel que soit le métier, la mission permis comprend en général le relevé, les plans réglementaires, la notice, le formulaire et le dépôt en mairie. Le délai d’instruction est de 2 mois pour une maison, 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr), 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr).
À Fontenay-sous-Bois, la base Mérimée recense des monuments historiques protégés, au nombre de 1. À moins de 500 m, un projet visible depuis le monument relève des abords (Légifrance) et le délai d’instruction est majoré d’un mois (Légifrance).
Fontenay-sous-Bois (94120)
Fontenay-sous-Bois (94120)
Fontenay-sous-Bois (94120)
Fontenay-sous-Bois (94120)
Fontenay-sous-Bois (94120)
Fontenay-sous-Bois (94120)
Fontenay-sous-Bois (94120)
Fontenay-sous-Bois (94120)
Non vérifié par le site. Le code NAF 71.11Z indique une activité d’architecture au sens de l’INSEE, pas une inscription à l’Ordre. Le tableau officiel de l’Ordre, consultable en ligne, confirme le titre et l’assurance professionnelle.
Croisez cette fiche avec la source officielle de l’INSEE et avec le devis reçu. Un changement récent (cessation, transfert, nouvelle activité) peut ne pas encore apparaître ici. Les qualifications et assurances ne sont pas contrôlées par le site.
Non, Annuaire Permis de Construire n’est pas le site de A CIEL OUVERT. Les informations proviennent de l’INSEE, sous Licence Ouverte 2.0. L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche à tout moment depuis la page dédiée.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.