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Architecte · Fontaine (38600)

NOVI ARCHITECTURE

Architecture à Fontaine (38600) · créée en 2009 · SAS · dirigeant : Yves CHAMPEL (Président de SAS) · SIRET 51369829000048

  • Depuis 2009
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

NOVI ARCHITECTURE (38600) : l’établissement en chiffres

Commune
Fontaine (38600)
Création de l’entreprise
25/06/2009
Forme juridique
SAS
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
513 698 290 00048
SIREN
513 698 290
Dirigeant
Yves CHAMPEL (Président de SAS)
Effectif déclaré
1 à 2 salariés
Adresse
11 BOULEVARD PAUL LANGEVIN 38600 FONTAINE

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Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

NOVI ARCHITECTURE, architecte à Fontaine, figure dans l’annuaire sans inscription volontaire. Les données affichées sont celles de l’INSEE à la date de synchronisation ; une cessation ou un transfert récent peut ne pas encore apparaître. L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche.

Ce que fait un architecte pour un dossier d’urbanisme

Pour un permis de maison, l’architecte vérifie le zonage, calcule la surface de plancher (Service-Public.fr), dessine les plans réglementaires, rédige la notice et dépose. Le délai d’instruction reste de 2 mois (Service-Public.fr). Sa responsabilité est engagée sur le projet signé, ce qui explique les réticences face à la signature seule.

Aucun monument historique n’est recensé à Fontaine dans la base Mérimée. Les délais de droit commun s’appliquent, 2 mois pour une maison (Service-Public.fr) et 1 mois pour une déclaration (Service-Public.fr), sauf servitude venue d’une commune voisine.

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Questions courantes sur les fiches de l’annuaire

NOVI ARCHITECTURE est-il inscrit à l’Ordre des architectes ?

Le site présente NOVI ARCHITECTURE comme architecte parce que son activité Sirene est le code 71.11Z. L’inscription au tableau de l’Ordre, seule preuve légale du titre, n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau de l’Ordre des architectes avant de confier un projet de plus de 150 m² (Service-Public.fr).

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Toute correction (activité, adresse, forme juridique) est possible sur demande, avec la valeur exacte. Si la donnée vient de Sirene, la rectification à la source via l’INSEE sera reprise automatiquement ; en attendant, une correction manuelle est appliquée.

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