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Architecte · Darcey (21150)

BERNARD FRANJOU

Architecture à Darcey (21150) · créée en 1989 · Entrepreneur individuel · dirigeant : BERNARD FRANJOU · SIRET 35081889400023

  • Depuis 1989
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

BERNARD FRANJOU, architecte à Darcey : ce que dit le répertoire Sirene

Commune
Darcey (21150)
Création de l’entreprise
22/05/1989
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
350 818 894 00023
SIREN
350 818 894
Dirigeant
BERNARD FRANJOU (entrepreneur individuel)
Adresse
Darcey (entrepreneur individuel : adresse non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps

Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

BERNARD FRANJOU figure au répertoire Sirene comme établissement d’architecture à Darcey. Pour un projet de plus de 150 m², un maître d’ouvrage particulier doit confier son permis à un architecte ; cette fiche donne les éléments publics pour vérifier l’établissement avant un premier contact.

Architecte : rôle dans un permis de construire à Darcey

Comparer un architecte avec un autre suppose la même mission : permis seul ou mission avec suivi. Les honoraires sont libres (Ordre des architectes). Les guides de prix relèvent 2 à 4 % du coût des travaux pour un permis de maison seul, 8 à 15 % pour une mission complète.

À Darcey (21150), le dépôt se fait en mairie, en quatre exemplaires papier ou par téléprocédure (Service-Public.fr). L’affichage du panneau de 80 cm sur le terrain suit la notification (Service-Public.fr) et ouvre le délai de recours de 2 mois (Service-Public.fr).

Élargir la comparaison au-delà de BERNARD FRANJOU

Quel dossier confier à un architecte

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Permis de construire en Côte-d'Or

Fiche de BERNARD FRANJOU : ce qu’il faut savoir

Pourquoi l’adresse de BERNARD FRANJOU n’est-elle pas affichée ?

La carte affiche la commune, pas l’adresse exacte. Pour un entrepreneur individuel, le site ne publie que les données diffusibles. Le premier contact se fait par les coordonnées officielles que l’établissement communique lui-même.

BERNARD FRANJOU est-il inscrit à l’Ordre des architectes ?

Non vérifié par le site. Le code NAF 71.11Z indique une activité d’architecture au sens de l’INSEE, pas une inscription à l’Ordre. Le tableau officiel de l’Ordre, consultable en ligne, confirme le titre et l’assurance professionnelle.

Comment retirer la fiche de BERNARD FRANJOU ?

Toute correction (activité, adresse, forme juridique) est possible sur demande, avec la valeur exacte. Si la donnée vient de Sirene, la rectification à la source via l’INSEE sera reprise automatiquement ; en attendant, une correction manuelle est appliquée.

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