ALAIN MEMPONTE
Croissy-sur-Seine (78290)
Référencement gratuit issu des données de l’INSEE. Annuaire Permis de Construire n’est pas affilié à VINCENT HEGUY et ne le représente pas. Vous êtes VINCENT HEGUY et ne souhaitez plus apparaître : demander le retrait.
Architecture à Croissy-sur-Seine (78290) · créée en 1980 · Entrepreneur individuel · dirigeant : VINCENT HEGUY · SIRET 41801848700029
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps
Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
VINCENT HEGUY est un établissement d’architecture (code NAF 71.11Z) recensé à Croissy-sur-Seine (78290) par le répertoire Sirene. Cette activité déclarée permet de le présenter comme architecte sur l’annuaire ; l’inscription à l’Ordre, seule preuve légale du titre, se vérifie sur le tableau officiel. Au-delà de 150 m² de surface de plancher, seul un architecte peut signer un permis.
Un architecte conçoit le projet, établit le dossier de permis et le signe. Sa signature est obligatoire pour un particulier au-delà de 150 m² de surface de plancher (Service-Public.fr) et toujours pour une personne morale (Légifrance). Ses honoraires sont libres, au pourcentage, au forfait ou à la vacation (Ordre des architectes).
À Croissy-sur-Seine, le document d’urbanisme recensé est le plan local d’urbanisme (PLU). Il fixe la zone de chaque parcelle et donc le seuil de 20 ou 40 m² pour une extension (Service-Public.fr). Sur la période récente, 0 logements y ont été autorisés en douze mois.
Croissy-sur-Seine (78290)
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Toute correction (activité, adresse, forme juridique) est possible sur demande, avec la valeur exacte. Si la donnée vient de Sirene, la rectification à la source via l’INSEE sera reprise automatiquement ; en attendant, une correction manuelle est appliquée.
Le temps de préparation dépend du cabinet et du projet, en général quelques semaines. L’instruction par la mairie de Croissy-sur-Seine prend ensuite 2 mois pour une maison et 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr). Une déclaration préalable s’instruit en 1 mois (Service-Public.fr).
Non, Annuaire Permis de Construire n’est pas le site de VINCENT HEGUY. Les informations proviennent de l’INSEE, sous Licence Ouverte 2.0. L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche à tout moment depuis la page dédiée.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.