Référencement gratuit issu des données de l’INSEE. Annuaire Permis de Construire n’est pas affilié à MICHEL BERNARD et ne le représente pas. Vous êtes MICHEL BERNARD et ne souhaitez plus apparaître : demander le retrait.

Architecte · Courbevoie (92400)

MICHEL BERNARD

Architecture à Courbevoie (92400) · créée en 1989 · Entrepreneur individuel · dirigeant : MICHEL BERNARD · SIRET 34936220200039

  • Depuis 1989
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

Vérifier MICHEL BERNARD : SIRET, activité, création

Commune
Courbevoie (92400)
Création de l’entreprise
18/01/1989
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
349 362 202 00039
SIREN
349 362 202
Dirigeant
MICHEL BERNARD (entrepreneur individuel)
Adresse
Courbevoie (entrepreneur individuel : adresse non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps

Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

MICHEL BERNARD, architecte à Courbevoie, figure dans l’annuaire sans inscription volontaire. Les données affichées sont celles de l’INSEE à la date de synchronisation ; une cessation ou un transfert récent peut ne pas encore apparaître. L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche.

Ce qu’un architecte peut signer, et ce qu’il ne peut pas

Pour un permis de maison, l’architecte vérifie le zonage, calcule la surface de plancher (Service-Public.fr), dessine les plans réglementaires, rédige la notice et dépose. Le délai d’instruction reste de 2 mois (Service-Public.fr). Sa responsabilité est engagée sur le projet signé, ce qui explique les réticences face à la signature seule.

La taxe d’aménagement s’applique à Courbevoie comme partout : 892 € par m² de valeur forfaitaire en 2026 hors Île-de-France (Service-Public.fr). Taux communal de 1 à 5 %, départemental de 2,5 % au plus (Service-Public.fr). Le cabinet peut l’estimer.

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Questions sur cette fiche et sur MICHEL BERNARD

Pourquoi l’adresse de MICHEL BERNARD n’est-elle pas affichée ?

MICHEL BERNARD exerce en entreprise individuelle : l’adresse correspond au domicile de l’exploitant et n’est pas publiée, conformément au régime de diffusion du répertoire Sirene. Seule la commune, Courbevoie (92400), figure sur la fiche et sur la carte.

Où trouver la fiche officielle de MICHEL BERNARD ?

Croisez cette fiche avec la source officielle de l’INSEE et avec le devis reçu. Un changement récent (cessation, transfert, nouvelle activité) peut ne pas encore apparaître ici. Les qualifications et assurances ne sont pas contrôlées par le site.

Une entreprise peut-elle refuser d’apparaître ?

Oui. Un e-mail depuis une adresse rattachée à l’entreprise, avec le SIRET, suffit : la fiche est supprimée à la mise à jour suivante et le SIRET placé en liste d’exclusion. La procédure est décrite sur la page de retrait, gratuite et sans justification.

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