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Architecte · Clermont-l'Hérault (34800)

FABRICE DUPONT

Architecture à Clermont-l'Hérault (34800) · créée en 2009 · Entrepreneur individuel · dirigeant : FABRICE DUPONT · SIRET 51465802000011

  • Depuis 2009
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

Vérifier FABRICE DUPONT : SIRET, activité, création

Commune
Clermont-l'Hérault (34800)
Création de l’entreprise
18/08/2009
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
514 658 020 00011
SIREN
514 658 020
Dirigeant
FABRICE DUPONT (entrepreneur individuel)
Adresse
Clermont-l'Hérault (entrepreneur individuel : adresse non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps

Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

FABRICE DUPONT, architecte à Clermont-l'Hérault, figure dans l’annuaire sans inscription volontaire. Les données affichées sont celles de l’INSEE à la date de synchronisation ; une cessation ou un transfert récent peut ne pas encore apparaître. L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche.

Ce qu’un architecte peut signer, et ce qu’il ne peut pas

Quel que soit le métier, la mission permis comprend en général le relevé, les plans réglementaires, la notice, le formulaire et le dépôt en mairie. Le délai d’instruction est de 2 mois pour une maison, 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr), 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr).

La taxe d’aménagement s’applique à Clermont-l'Hérault comme partout : 892 € par m² de valeur forfaitaire en 2026 hors Île-de-France (Service-Public.fr). Taux communal de 1 à 5 %, départemental de 2,5 % au plus (Service-Public.fr). Le cabinet peut l’estimer.

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Où trouver la fiche officielle de FABRICE DUPONT ?

Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr : état actif, code NAF, date de création, dirigeants des sociétés. Les données de cette page y correspondent à la date de synchronisation indiquée.

FABRICE DUPONT a-t-il créé cette page ?

Non, Annuaire Permis de Construire n’est pas le site de FABRICE DUPONT. Les informations proviennent de l’INSEE, sous Licence Ouverte 2.0. L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche à tout moment depuis la page dédiée.

FABRICE DUPONT est-il inscrit à l’Ordre des architectes ?

Le site présente FABRICE DUPONT comme architecte parce que son activité Sirene est le code 71.11Z. L’inscription au tableau de l’Ordre, seule preuve légale du titre, n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau de l’Ordre des architectes avant de confier un projet de plus de 150 m² (Service-Public.fr).

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