Référencement gratuit issu des données de l’INSEE. Annuaire Permis de Construire n’est pas affilié à TOILLIEZ BRUNO et ne le représente pas. Vous êtes TOILLIEZ BRUNO et ne souhaitez plus apparaître : demander le retrait.

Architecte · Clary (59225)

TOILLIEZ BRUNO

Architecture à Clary (59225) · créée en 2026 · Entrepreneur individuel · dirigeant : BRUNO TOILLIEZ · SIRET 10940657900010

  • Depuis 2026
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

TOILLIEZ BRUNO : données officielles de l’établissement

Commune
Clary (59225)
Création de l’entreprise
01/09/2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
109 406 579 00010
SIREN
109 406 579
Dirigeant
BRUNO TOILLIEZ (entrepreneur individuel)
Adresse
Clary (entrepreneur individuel : adresse non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps

Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

TOILLIEZ BRUNO exerce en entreprise individuelle à Clary (59225). Pour ce statut, le répertoire Sirene ne publie pas l’adresse personnelle : seule la commune figure sur cette fiche. L’exploitant est la personne nommée dans la dénomination ; la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr confirme l’état actif.

Permis de construire : quand solliciter un architecte

Un architecte conçoit le projet, établit le dossier de permis et le signe. Sa signature est obligatoire pour un particulier au-delà de 150 m² de surface de plancher (Service-Public.fr) et toujours pour une personne morale (Légifrance). Ses honoraires sont libres, au pourcentage, au forfait ou à la vacation (Ordre des architectes).

Sur la période de douze mois la plus récente, aucun logement n’a été autorisé à Clary selon Sit@del2. Les dossiers locaux portent surtout sur les extensions, les annexes et les déclarations préalables.

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Fiche de TOILLIEZ BRUNO : ce qu’il faut savoir

Ce site est-il celui de TOILLIEZ BRUNO ?

Non, Annuaire Permis de Construire n’est pas le site de TOILLIEZ BRUNO. Les informations proviennent de l’INSEE, sous Licence Ouverte 2.0. L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche à tout moment depuis la page dédiée.

Quel délai pour un permis déposé à Clary ?

Demandez à TOILLIEZ BRUNO un calendrier écrit : relevé, avant-projet, dépôt. Après le dépôt, le délai légal court à partir d’un dossier complet (Service-Public.fr) ; un dossier bien préparé évite les demandes de pièces qui le prolongent.

Le titre d’architecte de TOILLIEZ BRUNO est-il vérifié ?

Non vérifié par le site. Le code NAF 71.11Z indique une activité d’architecture au sens de l’INSEE, pas une inscription à l’Ordre. Le tableau officiel de l’Ordre, consultable en ligne, confirme le titre et l’assurance professionnelle.

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