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Architecte · Chasselay (69380)

BUREAU D ARCHITECTURE CONTEMPORAINE

Architecture à Chasselay (69380) · créée en 1998 · SARL · dirigeant : Vincent DESSEIGNE (Gérant) · SIRET 41995306200058

  • Depuis 1998
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

Fiche d’identité de BUREAU D ARCHITECTURE CONTEMPORAINE à Chasselay

Commune
Chasselay (69380)
Création de l’entreprise
01/08/1998
Forme juridique
SARL
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
419 953 062 00058
SIREN
419 953 062
Dirigeant
Vincent DESSEIGNE (Gérant)
Effectif déclaré
1 à 2 salariés
Adresse
162 ALLEE DES CEDRES 69380 CHASSELAY

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Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

BUREAU D ARCHITECTURE CONTEMPORAINE, architecte à Chasselay, figure dans l’annuaire sans inscription volontaire. Les données affichées sont celles de l’INSEE à la date de synchronisation ; une cessation ou un transfert récent peut ne pas encore apparaître. L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche.

Permis de construire à Chasselay : la place du architecte

Pour un permis de maison, l’architecte vérifie le zonage, calcule la surface de plancher (Service-Public.fr), dessine les plans réglementaires, rédige la notice et dépose. Le délai d’instruction reste de 2 mois (Service-Public.fr). Sa responsabilité est engagée sur le projet signé, ce qui explique les réticences face à la signature seule.

La taxe d’aménagement s’applique à Chasselay comme partout : 892 € par m² de valeur forfaitaire en 2026 hors Île-de-France (Service-Public.fr). Taux communal de 1 à 5 %, départemental de 2,5 % au plus (Service-Public.fr). Le cabinet peut l’estimer.

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Fiche de BUREAU D ARCHITECTURE CONTEMPORAINE : ce qu’il faut savoir

Le titre d’architecte de BUREAU D ARCHITECTURE CONTEMPORAINE est-il vérifié ?

Le site présente BUREAU D ARCHITECTURE CONTEMPORAINE comme architecte parce que son activité Sirene est le code 71.11Z. L’inscription au tableau de l’Ordre, seule preuve légale du titre, n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau de l’Ordre des architectes avant de confier un projet de plus de 150 m² (Service-Public.fr).

Vous êtes BUREAU D ARCHITECTURE CONTEMPORAINE et souhaitez modifier cette page ?

Oui. Un e-mail depuis une adresse rattachée à l’entreprise, avec le SIRET, suffit : la fiche est supprimée à la mise à jour suivante et le SIRET placé en liste d’exclusion. La procédure est décrite sur la page de retrait, gratuite et sans justification.

Les données de BUREAU D ARCHITECTURE CONTEMPORAINE sont-elles exactes ?

Croisez cette fiche avec la source officielle de l’INSEE et avec le devis reçu. Un changement récent (cessation, transfert, nouvelle activité) peut ne pas encore apparaître ici. Les qualifications et assurances ne sont pas contrôlées par le site.

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