ATELIER D'ARCHITECTURE PM (AA.PM)
Chartres (28000)
Référencement gratuit issu des données de l’INSEE. Annuaire Permis de Construire n’est pas affilié à PATHCH ARCHITECTURE et ne le représente pas. Vous êtes PATHCH ARCHITECTURE et ne souhaitez plus apparaître : demander le retrait.
Architecture à Chartres (28000) · créée en 2021 · SARL · dirigeant : Thomas CHERAMY (Gérant) · SIRET 90770329200017
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Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
PATHCH ARCHITECTURE est recensé à Chartres (28000), en Eure-et-Loir, comme architecte d’après le répertoire Sirene de l’INSEE. Cette page reprend uniquement des données publiques : SIRET, activité, forme juridique, date de création. Aucun avis, aucune note, aucun lien commercial avec le site.
Quel que soit le métier, la mission permis comprend en général le relevé, les plans réglementaires, la notice, le formulaire et le dépôt en mairie. Le délai d’instruction est de 2 mois pour une maison, 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr), 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr).
La taxe d’aménagement s’applique à Chartres comme partout : 892 € par m² de valeur forfaitaire en 2026 hors Île-de-France (Service-Public.fr). Taux communal de 1 à 5 %, départemental de 2,5 % au plus (Service-Public.fr). Le cabinet peut l’estimer.
Chartres (28000)
Chartres (28000)
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Non. Cette page est publiée par Annuaire Permis de Construire, un annuaire indépendant construit à partir du répertoire Sirene. PATHCH ARCHITECTURE n’y est pas inscrit volontairement et n’a aucun lien commercial avec le site. Pour le joindre, utilisez ses coordonnées officielles.
PATHCH ARCHITECTURE est enregistré comme SARL, SIREN 907703292. Les informations sur la direction, le capital et les comptes se consultent sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr. Le site reprend uniquement les données diffusibles du répertoire Sirene.
Le temps de préparation dépend du cabinet et du projet, en général quelques semaines. L’instruction par la mairie de Chartres prend ensuite 2 mois pour une maison et 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr). Une déclaration préalable s’instruit en 1 mois (Service-Public.fr).
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.