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Architecte · Champfromier (01410)

MICHEL CAUSSE

Architecture à Champfromier (01410) · créée en 1993 · Entrepreneur individuel · dirigeant : MICHEL CAUSSE · SIRET 39328252000039

  • Depuis 1993
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

Ce que l’INSEE publie sur MICHEL CAUSSE

Commune
Champfromier (01410)
Création de l’entreprise
30/11/1993
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
393 282 520 00039
SIREN
393 282 520
Dirigeant
MICHEL CAUSSE (entrepreneur individuel)
Adresse
Champfromier (entrepreneur individuel : adresse non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps

Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Entrepreneur individuel recensé à Champfromier, MICHEL CAUSSE apparaît au répertoire Sirene sous l’activité « Activités d’architecture ». Un architecte en nom propre facture souvent hors taxes en franchise de TVA : vérifiez ce point sur le devis avant de comparer avec une société.

Architecte : rôle dans un permis de construire à Champfromier

Comparer un architecte avec un autre suppose la même mission : permis seul ou mission avec suivi. Les honoraires sont libres (Ordre des architectes). Les guides de prix relèvent 2 à 4 % du coût des travaux pour un permis de maison seul, 8 à 15 % pour une mission complète.

Pour un terrain à Champfromier, un certificat d’urbanisme gratuit, instruit en 1 ou 2 mois, fige les règles et les taxes pendant 18 mois (Service-Public.fr). C’est une étape utile avant de signer avec un cabinet, quel qu’il soit.

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Questions sur cette fiche et sur MICHEL CAUSSE

Pourquoi l’adresse de MICHEL CAUSSE n’est-elle pas affichée ?

MICHEL CAUSSE exerce en entreprise individuelle : l’adresse correspond au domicile de l’exploitant et n’est pas publiée, conformément au régime de diffusion du répertoire Sirene. Seule la commune, Champfromier (01410), figure sur la fiche et sur la carte.

Quel délai pour un permis déposé à Champfromier ?

Le temps de préparation dépend du cabinet et du projet, en général quelques semaines. L’instruction par la mairie de Champfromier prend ensuite 2 mois pour une maison et 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr). Une déclaration préalable s’instruit en 1 mois (Service-Public.fr).

Où trouver la fiche officielle de MICHEL CAUSSE ?

Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr : état actif, code NAF, date de création, dirigeants des sociétés. Les données de cette page y correspondent à la date de synchronisation indiquée.

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