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Architecte · Champagnole (39300)

CLAUDE TISSOT

Architecture à Champagnole (39300) · créée en 1987 · Entrepreneur individuel · dirigeant : CLAUDE TISSOT · SIRET 30660443000034

  • Depuis 1987
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

Ce que l’INSEE publie sur CLAUDE TISSOT

Commune
Champagnole (39300)
Création de l’entreprise
01/10/1987
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
306 604 430 00034
SIREN
306 604 430
Dirigeant
CLAUDE TISSOT (entrepreneur individuel)
Adresse
Champagnole (entrepreneur individuel : adresse non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps

Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Entrepreneur individuel recensé à Champagnole, CLAUDE TISSOT apparaît au répertoire Sirene sous l’activité « Activités d’architecture ». Un architecte en nom propre facture souvent hors taxes en franchise de TVA : vérifiez ce point sur le devis avant de comparer avec une société.

Architecte : rôle dans un permis de construire à Champagnole

Un architecte conçoit le projet, établit le dossier de permis et le signe. Sa signature est obligatoire pour un particulier au-delà de 150 m² de surface de plancher (Service-Public.fr) et toujours pour une personne morale (Légifrance). Ses honoraires sont libres, au pourcentage, au forfait ou à la vacation (Ordre des architectes).

À Champagnole (39300), le dépôt se fait en mairie, en quatre exemplaires papier ou par téléprocédure (Service-Public.fr). L’affichage du panneau de 80 cm sur le terrain suit la notification (Service-Public.fr) et ouvre le délai de recours de 2 mois (Service-Public.fr).

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Comment obtenir un devis de CLAUDE TISSOT ?

Contactez CLAUDE TISSOT par ses coordonnées officielles. Le formulaire de cette page ne lui est pas adressé : la demande est reçue par Annuaire Permis de Construire et confiée à un cabinet du secteur, ce qui fournit un devis supplémentaire à comparer. Gratuit, sans engagement.

Comment retirer la fiche de CLAUDE TISSOT ?

Oui. Un e-mail depuis une adresse rattachée à l’entreprise, avec le SIRET, suffit : la fiche est supprimée à la mise à jour suivante et le SIRET placé en liste d’exclusion. La procédure est décrite sur la page de retrait, gratuite et sans justification.

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